Il y a 130 résultats :
Étude nationale urbaine. Fiche régionale Franche-Comté
Publié le : 29/01/2016
Réf. : 11242
Type : Fiche territoriale
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Europe, International
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Projet urbain intégré (PUI)
- Fonds européens de développement régional
- Fonds social européen
Territoires :
Taille du fichier : 1.2 Mo
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Étude nationale urbaine. Fiche régionale Haute-Normandie
Publié le : 29/01/2016
Réf. : 11243
Type : Fiche territoriale
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Europe, International
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Projet urbain intégré (PUI)
- Fonds social européen
- Fonds européens de développement régional
Territoires :
Taille du fichier : 277 Ko
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Étude nationale urbaine. Fiche régionale Ile-de-France
Publié le : 29/01/2016
Réf. : 11244
Type : Fiche territoriale
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Europe, International
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Projet urbain intégré (PUI)
- Fonds social européen
- Fonds européens de développement régional
Territoires :
Taille du fichier : 295 Ko
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Étude nationale urbaine. Fiche régionale Languedoc-Roussillon
Publié le : 29/01/2016
Réf. : 11245
Type : Fiche territoriale
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Europe, International
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Projet urbain intégré (PUI)
- Fonds social européen
- Fonds européens de développement régional
Territoires :
Taille du fichier : 820 Ko
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Étude nationale urbaine. Fiche régionale Limousin
Publié le : 29/01/2016
Réf. : 11246
Type : Fiche territoriale
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Europe, International
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Fonds social européen
- Fonds européens de développement régional
- Projet urbain intégré (PUI)
Territoires :
Taille du fichier : 659 Ko
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Étude nationale urbaine. Fiche régionale Lorraine
Publié le : 29/01/2016
Réf. : 11247
Type : Fiche territoriale
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Europe, International
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Projet urbain intégré (PUI)
- Fonds social européen
- Fonds européens de développement régional
Territoires :
Taille du fichier : 573 Ko
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Étude nationale urbaine. Fiche régionale Martinique
Publié le : 29/01/2016
Réf. : 11248
Type : Fiche territoriale
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Europe, International
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Projet urbain intégré (PUI)
- Fonds social européen
- Fonds européens de développement régional
Territoires :
Taille du fichier : 616 Ko
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Étude nationale urbaine. Fiche régionale Mayotte
Publié le : 29/01/2016
Réf. : 11249
Type : Fiche territoriale
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Europe, International
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Fonds européens de développement régional
- Fonds social européen
- Projet urbain intégré (PUI)
Territoires :
Taille du fichier : 266 Ko
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Étude nationale urbaine. Fiche régionale Midi-Pyrénées
Publié le : 29/01/2016
Réf. : 11250
Type : Fiche territoriale
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Europe, International
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Fonds social européen
- Fonds européens de développement régional
- Projet urbain intégré (PUI)
Territoires :
Taille du fichier : 627 Ko
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Étude nationale urbaine. Fiche régionale Nord Pas-de-Calais
Publié le : 29/01/2016
Réf. : 11251
Type : Fiche territoriale
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Europe, International
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Fonds européens de développement régional
- Fonds social européen
- Projet urbain intégré (PUI)
Territoires :
Taille du fichier : 347 Ko
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Étude nationale urbaine. Fiche régionale Provence-Alpes-Côte d'Azur
Publié le : 29/01/2016
Réf. : 11252
Type : Fiche territoriale
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Europe, International
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Fonds européens de développement régional
- Fonds social européen
- Projet urbain intégré (PUI)
Territoires :
Taille du fichier : 321 Ko
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Étude nationale urbaine. Fiche régionale Pays de la Loire
Publié le : 29/01/2016
Réf. : 11253
Type : Fiche territoriale
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Europe, International
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Projet urbain intégré (PUI)
- Fonds social européen
- Fonds européens de développement régional
Territoires :
Taille du fichier : 1.2 Mo
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Étude nationale urbaine. Fiche régionale Picardie
Publié le : 29/01/2016
Réf. : 11254
Type : Fiche territoriale
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Europe, International
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Fonds européens de développement régional
- Fonds social européen
- Projet urbain intégré (PUI)
Territoires :
Taille du fichier : 640 Ko
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Étude nationale urbaine. Fiche régionale Poitou-Charente
Publié le : 29/01/2016
Réf. : 11255
Type : Fiche territoriale
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Europe, International
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Projet urbain intégré (PUI)
- Fonds social européen
- Fonds européens de développement régional
Territoires :
Taille du fichier : 621 Ko
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Étude nationale urbaine. Fiche régionale Réunion
Publié le : 29/01/2016
Réf. : 11256
Type : Fiche territoriale
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Europe, International
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Projet urbain intégré (PUI)
- Fonds social européen
- Fonds européens de développement régional
Territoires :
Taille du fichier : 1.3 Mo
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Étude nationale urbaine. Fiche régionale Rhône-Alpes
Publié le : 29/01/2016
Réf. : 11257
Type : Fiche territoriale
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Europe, International
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Fonds européens de développement régional
- Fonds social européen
- Projet urbain intégré (PUI)
Territoires :
Taille du fichier : 336 Ko
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Décret n° 2015-1696 du 17 décembre 2015 pris en application du I de l'article 133 de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République relatif à la compensation financière des transferts de compétences, NOR : RDFB1523648D
Publié le : 17/12/2015
Réf. : 11162
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Finances locales > Fiscalité locale
Territoires :
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Le programme d’investissements d’avenir. Rapport de la Cour des comptes du 2 décembre 2015
Publié le : 02/12/2015
Réf. : 11089
Type : Rapport
Auteurs : Cour des comptes
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
- Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales
Territoires :
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Projet de loi de finances pour 2016 : Politique des territoires : Ville. Avis n° 165 (2015-2016) de Mme Annie GUILLEMOT, fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 19 novembre 2015
Publié le : 19/11/2015
Réf. : 11091
Type : Rapport
Auteurs : GUILLEMOT Annie, Sénat
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales
Territoires :
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Projet de loi de finances pour 2016 : Relations avec les collectivités territoriales. Rapport général n° 164 (2015-2016) de MM. Charles GUENÉ et Claude RAYNAL, sénateurs, fait au nom de la commission des finances, déposé le 19 novembre 2015
Publié le : 19/11/2015
Réf. : 11094
Type : Rapport
Auteurs : Sénat, de MONTGOLFIER Albéric, GUENE Charles, RAYNAL Claude
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales
Territoires :
Taille du fichier : 1.4 Mo
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