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Discours de clotûre d’Emmanuelle Cosse, Ministre du Logement et de l'Habitat durable, lors du congrès USH prononcé le 29 septembre 2016 à Nantes

Publié le : 29/09/2016

Réf. : 12686

Type : Discours


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Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable, COSSE Emmanuelle

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :

Taille du fichier : 279 Ko


 

Quatre grandes tendances sociétales qui vont impacter le monde HLM dans les prochaines années : le défi de la mixité sociale. Intervention de Régis Bigot au Congrès de l'USH, mercredi 28 septembre 2016

Publié le : 28/09/2016

Réf. : 12693

Type : Actes de colloque ou de séminaire


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Auteurs : Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie (CREDOC), BIGOT Régis, Union sociale pour l'habitat (USH)

Thématiques:

  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


 

Arrêté du 27 septembre 2016 portant nomination au conseil d'administration d'Adoma, NOR : ECFT1627332A

Publié le : 27/09/2016

Réf. : 12703

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Ministère de l'économie et des finances

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


 

Arrêté du 27 septembre 2016 portant nomination au conseil d'administration d'Adoma, NOR : ECFT1627332A

Publié le : 27/09/2016

Réf. : 12707

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Ministère de l'économie et des finances

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


 

Arrêté du 22 août 2016 habilitant des agents de l'Agence nationale de contrôle du logement social à effectuer des contrôles sur place en application des articles L. 342-19 et R. 342-10 du code de la construction et de l'habitation, NOR : LHAL1621727A

Publié le : 22/09/2016

Réf. : 12672

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


 

Décret n° 2016-1215 du 12 septembre 2016 relatif aux organismes de foncier solidaire, NOR : LHAL1601366D

Publié le : 12/09/2016

Réf. : 12659

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Premier ministre

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Territoires :


 

Actes de la journée du réseau des partenaires de l’habitat en IdF sur "la réforme de la demande et des attributions" organisée le 2 juin 2016

Publié le : 09/09/2016

Réf. : 12642

Type : Actes de colloque ou de séminaire


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Auteurs : Union sociale pour l'habitat d'Île-de-France (AORIF)

Thématiques:

  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


 

Les rendez-vous du patrimoine [5/5] : L’avènement des Grands ensembles (1951-1970)

Publié le : 07/09/2016

Réf. : 12652

Type : Dossier documentaire


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Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


 

Arrêté du 7 septembre 2016 fixant le montant de l'aide accordée par commune au titre de l'année 2016, pris en application de l'article 4 du décret n° 2015-734 du 24 juin 2015 portant création d'un dispositif d'aide aux communes participant à l'effort de construction de logements, NOR : LHAL1620816A

Publié le : 07/09/2016

Réf. : 12653

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


 

Le Palmarès européen du mal-logement 2016 publié par la Fondation Abbé-Pierre

Publié le : 26/08/2016

Réf. : 12651

Type : Etude ou recherche


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Auteurs : Fondation Abbé Pierre

Thématiques:

  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


 

Installation du Conseil d’Administration du Fonds national des aides à la pierre. Dossier de presse

Publié le : 23/08/2016

Réf. : 12622

Type : Dossier de presse


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Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 1.2 Mo


 

Mobilité résidentielle : l'action des organismes Hlm - Repères n°20 de l'Union sociale pour l'habitat

Publié le : 22/08/2016

Réf. : 12650

Type : Bulletin, lettre ou magazine


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Auteurs : Union sociale pour l'habitat (USH)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


 

Un toit, c’est un droit. Les conditions de logement se sont améliorées au cours des dernières décennies. Pourtant, il reste 3, 8 millions de mal-logés aujourd’hui en France

Publié le : 12/08/2016

Réf. : 12611

Type : Note ou document d'orientation


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Auteurs : Observatoire des inégalités

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

 

Arrêté du 8 août 2016 relatif aux conditions d'application de dispositions concernant les avances remboursables sans intérêt pour les bénéficiaires des aides relatives à la lutte contre la précarité énergétique mises en œuvre par l'ANAH, NOR : LHAL1615061A

Publié le : 08/08/2016

Réf. : 12615

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable, Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer (MEEM), Ministère des finances et des comptes publics

Thématiques:

  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


 

Arrêté du 5 août 2016 relatif au maintien des aides personnelles au logement en cas d'impayés de dépense de logement d'un montant égal ou inférieur à cent euros, NOR : LHAL1613240A

Publié le : 05/08/2016

Réf. : 12610

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Ministère des affaires sociales et de la santé, Ministère du logement et de l'habitat durable, Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Thématiques:

  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


 

Arrêté du 3 août 2016 fixant le coefficient annuel C(2016), pris en application de l'article 3 du décret n° 2015-734 du 24 juin 2015, portant création d'un dispositif d'aide aux communes participant à l'effort de construction de logements, NOR : LHAL1620769A

Publié le : 03/08/2016

Réf. : 12608

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable, Secrétariat d'État chargé du budget

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Territoires :


 

Arrêté du 3 août 2016 fixant les modalités de déclaration des éléments de l'assiette de la cotisation additionnelle due à la Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS), NOR : LHAL1615536A

Publié le : 03/08/2016

Réf. : 12609

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable, Ministère des finances et des comptes publics

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


 

Arrêté du 29 juillet 2016 portant nomination du président du conseil d'administration du Fonds national des aides à la pierre (FNAP), NOR : LHAL1428834A

Publié le : 29/07/2016

Réf. : 12621

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Ministère des finances et des comptes publics, Ministère du logement et de l'habitat durable, Secrétariat d'État chargé du budget

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Territoires :


 

Arrêté du 28 juillet 2016 fixant le taux relatif à la détermination des dépenses de gestion du Fonds national d'accompagnement vers et dans le logement, NOR : LHAL1609543A

Publié le : 28/07/2016

Réf. : 12620

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


 

Arrêté du 27 juillet 2016 portant nomination au conseil d'administration du Fonds national des aides à la pierre (FNAP), NOR : LHAL1621442A

Publié le : 27/07/2016

Réf. : 12619

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Territoires :


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