500 000 ménages franciliens consacrent plus du tiers de leurs revenus à leur logement. Insee Analyses Ile-de-France N° 42 - octobre 2016
Publié le : 08/11/2016
Réf. : 13011
Type : Bulletin, lettre ou magazine
Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques d'Île-de-France (INSEE)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Arrêté du 7 novembre 2016 fixant les modalités de calcul et de paiement de la cotisation additionnelle due à la Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS), NOR : LHAL1631028A
Publié le : 07/11/2016
Réf. : 13015
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable, Ministère de l'économie et des finances, Ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports, Secrétariat d'État chargé du budget et des comptes publics
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Habitat et renouvellement urbain en centre ancien. Compte-rendu de la formation du 24 mai 2016 Les dossiers, R&T, octobre 2016, n°32, 40 p.
Publié le : 31/10/2016
Réf. : 14092
Type : Etude ou recherche
Vacance des logements, déprise commerciale, paupérisation des habitants, insalubrité du bâti… la revitalisation des centres anciens est un enjeu majeur, réaffirmé récemment avec le Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU), l’Appel à Manifestations d’Intérêt (AMI) « revitalisation des centres-bourgs » ou encore les conventions « Centre-ville de demain » lancées par la Caisse des Dépôts. Cette synthèse, réalisée à partir d’enregistrements audio, reprend les principaux éléments d’une formation organisée le 24 mai 2016 par Ressources & Territoires. Celle-ci s’adressait particulièrement aux territoires – petits ou grands – engagés dans un projet de renouvellement urbain en centre ancien, à court, moyen ou long terme, qu’ils soient identifiés ou non dans le cadre d’un programme national.
Auteurs : Ressources et Territoires
Sur le site de : Ressources & Territoires / Jean-François BAULES
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Arrêté du 28 octobre 2016 relatif à la dissolution de l'Union des entreprises et des salariés pour le logement, NOR : LHAL1630901A
Publié le : 28/10/2016
Réf. : 13003
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable
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- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Arrêté du 24 octobre 2016 portant nomination au conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS), NOR : LHAL1626341A
Publié le : 27/10/2016
Réf. : 12993
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'économie et des finances, Ministère du logement et de l'habitat durable, Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Ministère de l'outre-mer, Secrétariat d'État chargé du budget et des comptes publics
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- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Arrêté du 17 octobre 2016 portant nomination des membres du comité d'orientation du système national d'enregistrement de la demande de logement social, NOR : LHAL1621001A
Publié le : 27/10/2016
Réf. : 12994
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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L’accès au logement social à Paris. Partie 1 – L’offre et la demande de logement social en 2015. Etude de l'Atelier parisien d'urbanisme (APUR), octobre 2016
Publié le : 15/10/2016
Réf. : 12979
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Atelier parisien d'urbanisme (APUR)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Les chiffres du logement social à Paris en 2016. Notes de l'Atelier parisien d'urbanisme (APUR), nº 107, octobre 2016
Publié le : 15/10/2016
Réf. : 12980
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Atelier parisien d'urbanisme (APUR)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Population, logement, emploi – Analyse des résultats du recensement 2013 – Partie 2 : le logement
Publié le : 15/10/2016
Réf. : 14053
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Atelier parisien d'urbanisme (APUR)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Que s’est-il passé au Congrès des HLM ?
Publié le : 14/10/2016
Réf. : 12725
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Association des maires ville et banlieue de France (AMVBF)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Arrêté du 12 octobre 2016 portant nomination au comité du contrôle et des suites de l'Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS), NOR : ECFT1628137A
Publié le : 12/10/2016
Réf. : 12724
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'économie et des finances
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Arrêté du 12 octobre 2016 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale de contrôle du logement social, NOR : ECFT1629254A
Publié le : 12/10/2016
Réf. : 12729
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'économie et des finances
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Décret n° 2016-1385 du 12 octobre 2016 relatif à la prise en compte du patrimoine dans le calcul des aides personnelles au logement, NOR : LHAL1606833D
Publié le : 12/10/2016
Réf. : 12732
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé du budget et des comptes publics, Ministère des outre-mer, Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, Ministère des affaires sociales et de la santé, Ministère de l'économie et des finances, Ministère du logement et de l'habitat durable, Premier ministre
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Aide Personnalisée au Logement
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Arrêté du 12 octobre 2016 portant nomination au comité du contrôle et des suites de l'Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS), NOR : LHAL1626052A
Publié le : 12/10/2016
Réf. : 12978
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Arrêté du 11 octobre 2016 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale de contrôle du logement social, NOR : LHAL1626146A
Publié le : 11/10/2016
Réf. : 12728
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Arrêté du 4 octobre 2016 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat, NOR : LHAL1626147A
Publié le : 04/10/2016
Réf. : 12705
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable, Ministère de l'économie et des finances, Secrétariat d'État chargé du budget et des comptes publics
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Atlas Logement & territoires. Cartographie des logements et du parc locatif social dans les territoires métropolitains et d’Outre-mer. Monographies régionales
Publié le : 03/10/2016
Réf. : 12704
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Dossier de presse d’Emmanuelle Cosse, Ministre du logement et de l'habitat durable, relatif à la Garantie Visale, le 30 septembre 2016
Publié le : 30/09/2016
Réf. : 12694
Type : Dossier de presse
Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable, COSSE Emmanuelle
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Garantie Visale
Taille du fichier : 497 Ko
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Le logement social, un bien commun : une nouvelle feuille de route pour les bailleurs sociaux. Communiqué de presse du Ministère du logement et de l'habitat durable
Publié le : 30/09/2016
Réf. : 12708
Type : Dossier documentaire
Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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La place et le rôle des organismes Hlm dans l'habitat participatif - Note de positionnement du Mouvement Hlm
Publié le : 30/09/2016
Réf. : 12727
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Union sociale pour l'habitat (USH)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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