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Renforcer l’accessibilité des services aux publics dans les quartiers prioritaires de la Politique de la Ville : retour sur la rencontre du 8 mars 2017 organisée par l’IREV en partenariat avec le CNFPT et le soutien du Département du Nord
Publié le : 30/03/2017
Réf. : 14240
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Conseil Départemental du Nord, Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT), Institut régional de la ville Nord-Pas-de-Calais (IREV)
Thématiques:
- Services > Services publics
- Centres de ressources de la politique de la ville
Territoires :
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Convention "Entreprises et Quartiers" déclinée sur le territoire du Val d'Oise pour la période 2016-2017
Publié le : 04/04/2016
Réf. : 12091
Type : Charte, accords
Thématiques:
- Europe, International
- Services
- Santé
- Culture
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Territoires :
Taille du fichier : 187 Ko
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Convention "Entreprises et Quartiers" déclinée sur le territoire du Val d'Oise pour la période 2016-2017
Publié le : 04/04/2016
Réf. : 12092
Type : Charte, accords
Thématiques:
- Europe, International
- Services
- Santé
- Culture
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Territoires :
Taille du fichier : 152 Ko
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Convention "Entreprises et Quartiers" déclinée sur le territoire du Val d'Oise pour la période 2016-2017
Publié le : 04/04/2016
Réf. : 12093
Type : Charte, accords
Thématiques:
- Europe, International
- Services
- Santé
- Culture
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Territoires :
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Étude nationale urbaine. Fiche régionale Bourgogne
Publié le : 29/01/2016
Réf. : 11237
Type : Fiche territoriale
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Europe, International
- Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales
- Services
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Projet urbain intégré (PUI)
- Fonds social européen
- Fonds européens de développement régional
Territoires :
Taille du fichier : 633 Ko
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Taux d’administration : les territoires sont-ils égaux devant le service public ?
Publié le : 07/01/2016
Réf. : 11198
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Gazette des communes
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Services > Services publics
Territoires :
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La construction des processus de ségrégation dans les quartiers populaires
Publié le : 18/02/2014
Réf. : 9724
Type :
Auteurs : Association Territori, CARLON Bruno, DESSIS Corinne
Thématiques:
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Citoyenneté > Association
- Services > Services publics
- Action publique et territoires > Collectivités
- Renouvellement urbain et cadre de vie
Territoires :
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Comité interministériel pour la modernisation de l'action publique (CIMAP). Dossier de presse, 18 décembre 2013
Publié le : 18/12/2013
Réf. : 9580
Type : Dossier de presse
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Services > Services publics
- Action publique et territoires
Territoires :
Taille du fichier : 196 Ko
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La réduction des inégalités territoriales : quelle politique nationale d'aménagement du territoire. Avis nº2013-26 du Conseil économique, social et environnemental (CESE) sur le rapport présenté par M. Paul de Viguerie, rapporteur au nom de la section de l'aménagement durable des territoires, NOR : CESL1100026X
Publié le : 05/12/2013
Réf. : 9586
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : DE VIGUERIE Paul, Conseil économique, social et environnemental (CESE)
Thématiques:
- Services > Services publics
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
- Santé
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Education
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Action publique et territoires
Territoires :
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Politique des territoires. Avis n° 161 (2013-2014) de M. Rémy POINTEREAU, fait au nom de la commission du développement durable, sur le projet de loi de finances pour 2014
Publié le : 21/11/2013
Réf. : 9587
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire, POINTEREAU Rémy, Sénat
Thématiques:
- NTIC
- Finances locales
- Services > Services publics
- Santé
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Action publique et territoires
Territoires :
Taille du fichier : 618 Ko
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Au Congrès des maires, le Premier ministre réaffirme son engagement pour l'égalité des territoires
Publié le : 19/11/2013
Réf. : 9524
Type : Discours
Auteurs : Premier ministre, AYRAULT Jean-Marc
Thématiques:
- Services > Services publics
- Prévention de la délinquance > Sécurité
- NTIC
- Action publique et territoires > Collectivités
- Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales
- Education > Ecole
Dispositifs:
- Zone de sécurité prioritaire
Territoires :
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Évaluation de la politique territoriale de l'emploi : cartographie, bilan et recommandations (MAP), octobre 2013
Publié le : 10/10/2013
Réf. : 9410
Type : Rapport
Auteurs : Inspection générale des affaires sociales (IGAS), BOREL Patrice, FERRAS Benjamin, VILLE Christian, LE COZ Gildas
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Services > Services publics
Dispositifs:
- Contrat unique d'insertion
- Zone Franche Urbaine
- Contrat d'accompagnement dans l'emploi (CAE)
- Contrat d'apprentissage
Territoires :
Taille du fichier : 23.9 Mo
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Mission pour l'amélioration de la qualité et de l'accessibilité des services au public dans les territoires fragiles
Publié le : 08/10/2013
Réf. : 9332
Type : Rapport
Auteurs : MOREL-A-L'HUISSIER Pierre, DELGA Carole
Thématiques:
- NTIC
- Services > Services publics
- Action publique et territoires
Territoires :
Taille du fichier : 1.0 Mo
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L’accès aux soins des plus démunis 40 propositions pour un choc de solidarité - Rapport au Premier ministre septembre 2013 Rapport établi par Mme Aline ARCHIMBAUD
Publié le : 01/09/2013
Réf. : 9276
Type : Rapport
Auteurs : Ministère des affaires sociales
Thématiques:
- Services > Services publics
- Santé
Territoires :
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Pour une réforme radicale de la politique de la ville : ça ne se fera plus sans nous. Citoyenneté et pouvoir d'agir dans les quartiers populaires. Rapport du rapport au ministre déléguè chargé de la ville, François Lamy. Conférence des partenaires de la politique de la ville du 9 juillet 2013
Publié le : 09/07/2013
Réf. : 9017
Type : Rapport
Auteurs : BACQUÉ Marie-Hélène, MECHMACHE Mohamed
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Services > Services publics
Territoires :
Taille du fichier : 3.0 Mo
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40 entreprises s'engagent pour l'emploi et le développement économique des quartiers
Publié le : 21/06/2013
Réf. : 8912
Type : Dossier de presse
Auteurs : Ministère de l'égalité des territoires et du logement, Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Education
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Services
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
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Rapport au Premier ministre - Sécuriser les parcours des ressortissants étrangers en France
Publié le : 14/05/2013
Réf. : 8798
Type : Rapport
Mise en œuvre du titre pluriannuel de séjour, amélioration de l'accueil en préfecture et contrôle juridictionnelle de la rétention et de l’éloignement
Auteurs : Ministère de l'intérieur
Thématiques:
- Services > Services publics
- Prévention de la délinquance > Sécurité
- Prévention de la délinquance > Justice
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Rapport d'information N° 342 - Au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l’avenir de la planification stratégique, Par M. Joël BOURDIN - 2012-2013
Publié le : 05/02/2013
Réf. : 8583
Type : Rapport
Thématiques:
- Services > Services publics
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Territoires :
Taille du fichier : 219 Ko
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Comité interministériel pour la modernisation de l'action publique (CIMAP). Dossier de presse du gouvernement, 18 décembre 2012
Publié le : 18/12/2012
Réf. : 8400
Type : Dossier de presse
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Services > Services publics
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Action publique et territoires
Territoires :
Taille du fichier : 1.6 Mo
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Comment sont mis en oeuvre les services au public ? Mode de passation et modes d'exercice des compétences des collectivités territoriales. Guide de l'Association pour le développement en réseau des territoires & des services (ADRETS)
Publié le : 18/10/2012
Réf. : 8426
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Association pour le développement en réseau des territoires & des services (ADRETS), Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur, Région Rhônes-Alpes, Délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Services > Services publics
Territoires :
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