Il y a 121 résultats :
Arrêté du 20 décembre 2016 portant approbation de la convention constitutive du groupement d'intérêt public pour l'élaboration, le suivi et la mise en œuvre du dispositif « Programme de réussite éducative de Marseille », NOR : PRMR1623945A
Publié le : 20/12/2016
Réf. : 13931
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Ministère de l'économie et des finances, Ministère des affaires sociales et de la santé, Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes, Ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Réussite éducative et volet éducation du contrat de ville > Mise en œuvre du programme de réussite éducative et des projets locaux
- Education > Réussite scolaire
Dispositifs:
- Programme de réussite éducative
Territoires :
- Commune PLM : Marseille
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- Pays : France
Tweet
Avenant n° 1 du 8 novembre 2016 à la convention du 29 décembre 2015 entre l'Etat et la Caisse des dépôts et consignations relative au programme d'investissements d'avenir (action « Innovation numérique pour l'excellence éducative »), NOR : PRMI1627972X
Publié le : 22/11/2016
Réf. : 13106
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Caisse des dépôts et consignations (CDC), Ministère de l'économie et des finances, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Commissariat général à l'investissement, Premier ministre
Thématiques:
- Réussite éducative et volet éducation du contrat de ville > Accompagnement à la réussite éducative et scolaire
- NTIC
- Education > Réussite scolaire
Territoires :
Tweet
Décret n° 2016-1375 du 12 octobre 2016 relatif à la constitution, à l'attribution et au versement, à partir de l'allocation de rentrée scolaire, du pécule mentionné à l'article L. 543-3 du code de la sécurité sociale, NOR : FDFS1617160D
Publié le : 17/10/2016
Réf. : 12734
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé du budget et des comptes publics, Ministère des outre-mer, Ministère des affaires sociales et de la santé, Ministère de l'économie et des finances, Premier ministre, Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Thématiques:
- Education (au sens générique et Education nationale) > Textes structurants
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Education
Territoires :
Tweet
Instruction relative au Programme de Réussite Éducative
Publié le : 10/10/2016
Réf. : 14049
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la ville, Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Réussite éducative et volet éducation du contrat de ville > Mise en œuvre du programme de réussite éducative et des projets locaux
- Education > Réussite scolaire
Dispositifs:
- Programme de réussite éducative
Territoires :
Tweet
Arrêté du 26-9-2016 portant nomination au Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative : modification, NOR : MENE1600701A
Publié le : 26/09/2016
Réf. : 12700
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Réussite éducative et volet éducation du contrat de ville > Mise en œuvre du programme de réussite éducative et des projets locaux
- Education > Réussite scolaire
Territoires :
Tweet
Décret n° 2016-1244 du 22 septembre 2016 modifiant le décret n° 2013-246 du 25 mars 2013 portant création du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative, NOR : MENE1621761D
Publié le : 22/09/2016
Réf. : 12680
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Premier ministre
Thématiques:
- Réussite éducative et volet éducation du contrat de ville > Mise en œuvre du programme de réussite éducative et des projets locaux
- Education > Réussite scolaire
Territoires :
Tweet
Arrêté du 19 août 2016 relatif à la prime allouée aux élèves boursiers reprenant une formation sous statut scolaire après une période d'interruption de leur scolarité, NOR : MENE1619734A
Publié le : 19/08/2016
Réf. : 12624
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé du budget, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Accès aux études supérieures et lutte contre le décrochage scolaire > Prise en charge des décrocheurs
- Education > Décrochage scolaire
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
Tweet
Décret n° 2016-1136 du 19 août 2016 modifiant l'article D. 531-29 du code de l'éducation, NOR : MENE1619733D
Publié le : 19/08/2016
Réf. : 12625
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Ministère des finances et des comptes publics, Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, Secrétariat d'État chargé du budget
Thématiques:
- Accès aux études supérieures et lutte contre le décrochage scolaire > Prise en charge des décrocheurs
- Education > Décrochage scolaire
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
Tweet
Arrêté du 18 août 2016 portant cessation de fonctions, maintien et nomination au cabinet de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, NOR : MENB1623429A
Publié le : 18/08/2016
Réf. : 12623
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Education (au sens générique et Education nationale) > Textes structurants
- Education
Dispositifs:
- Réseau d'éducation prioritaire (REP)
- Réseau d'éducation prioritaire + (REP+)
Territoires :
Tweet
Disposez d'un espace personnel pour mémoriser vos recherches :
ConnexionAnnuaire des partenaires
Annuaires de l'État
