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Instruction n° 2016-124 du 5-8-2016 relative à la mise en place des parcours d'excellence pour la rentrée scolaire 2016, NOR : MENE1621839J
Publié le : 05/08/2016
Réf. : 12627
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Accès aux études supérieures et lutte contre le décrochage scolaire > Accès à l’enseignement supérieur
- Education > Réussite scolaire
Territoires :
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Arrêté du 4 août 2016 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, NOR : VJSC1621869A
Publié le : 04/08/2016
Réf. : 12616
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Education (au sens générique et Education nationale) > Education nationale et Politique de la ville
- Politique de la ville généralités
- Jeunesse
- Education
- Citoyenneté > Association
Territoires :
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Décret n° 2016-1051 du 1er août 2016 relatif au projet éducatif territorial et à l'encadrement des enfants scolarisés bénéficiant d'activités périscolaires dans ce cadre, NOR : VJSJ1605521D
Publié le : 01/08/2016
Réf. : 12598
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Education (au sens générique et Education nationale) > Projets partenariaux
- Action publique et territoires > Collectivités
- Education > Ecole
- Education
Dispositifs:
- Projet éducatif local
Territoires :
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Arrêté du 1-8-2016 : Liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits dans le programme REP depuis la rentrée scolaire 2015 : modification, NOR : MENE1600560A
Publié le : 01/08/2016
Réf. : 12631
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Education (au sens générique et Education nationale) > Education nationale et Politique de la ville
- Education > Réussite scolaire
Dispositifs:
- Réseau d'éducation prioritaire (REP)
Territoires :
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Référentiel d'activités et de compétences pour les personnels d'enseignement et d'éducation exerçant des fonctions au titre de la Mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS), NOR : MENE1600515X. Texte du 13-7-2016
Publié le : 13/07/2016
Réf. : 12587
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Accès aux études supérieures et lutte contre le décrochage scolaire > Prise en charge des décrocheurs
- Education > Décrochage scolaire
Dispositifs:
- Mission de Lutte contre le Décrochage Scolaire (MLDS)
Territoires :
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Circulaire n° 2016-076 du 18-5-2016 relative à l'Internat de la réussite pour tous - 2016, NOR : MENE1611496C
Publié le : 15/05/2016
Réf. : 12147
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Education (au sens générique et Education nationale) > Textes structurants
- Education > Réussite scolaire
Dispositifs:
- Les internats d'excellence
Territoires :
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Circulaire n° 2016-022 du 18-3-2016 relative au programme d'activité 2016 de la Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP), NOR : MENP1600858C
Publié le : 18/04/2016
Réf. : 11560
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP), Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Education (au sens générique et Education nationale) > Etudes, enquêtes, ressources et débat pédagogique
- Education
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Territoires :
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Circulaire du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche n° 2016-045 du 29-3-2016 « Améliorer le climat scolaire pour une École sereine et citoyenne » : généralisation et structuration des groupes académiques, NOR : MENE1607984C
Publié le : 29/03/2016
Réf. : 11540
Type : Texte législatif, circulaire
Thématiques:
- Education (au sens générique et Education nationale) > Textes structurants
- Citoyenneté
- Education > Ecole
Territoires :
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Circulaire n° 2016-014 du 23-2-2016 relative à l'Opération École ouverte pour l'année 2016 - appel à projets, NOR : MENE1604486C
Publié le : 23/02/2016
Réf. : 11431
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
Thématiques:
- Education (au sens générique et Education nationale) > Projets partenariaux
- Education > Réussite scolaire
- Education > Ecole
Dispositifs:
- Ecole Ouverte
Territoires :
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