Il y a 211 résultats :
Partenariat national et innovation : financements 2002,2003 et 2004
Publié le : 08/12/2005
Réf. : 3376
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration
- Citoyenneté > Association
Taille du fichier : 45.8 Ko
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Etat d’urgence : déclaration du Premier ministre à l’Assemblée nationale
Publié le : 08/11/2005
Réf. : 3360
Type : Discours
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Education
- Emploi, développement économique
- Politique de la ville généralités
- Prévention de la délinquance
- Santé
- Citoyenneté > Association
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Adultes-Relais
- Ateliers Santé-Ville
- Programme de réussite éducative
- Programme national de rénovation urbaine
- Zone Franche Urbaine
- Zone Urbaine Sensible
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Décret n° 2005-1384 du 7 novembre 2005 relatif à l'agrément des associations et des entreprises de services à la personne et modifiant le code du travail (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)
Publié le : 08/11/2005
Réf. : 3362
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité, Premier ministre
Thématiques:
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Citoyenneté > Association
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
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La participation des habitants et la démocratie locale. Section III : Les élus locaux, section IV : Les associations
Publié le : 01/10/2005
Réf. : 3588
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), FARALDI Luc
Thématiques:
- Citoyenneté
- Education
- Action publique et territoires
- Europe, International
- Politique de la ville généralités
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Citoyenneté > Association
- Education > Ecole
- Action publique et territoires > Collectivités
- Culture > Histoire et mémoire de la politique de la ville et des quartiers
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Saint-Denis
- CV : Plaine Commune/Stains/La Courneuve
Taille du fichier : 804 Ko
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La participation des habitants et la démocratie locale. Section I : L'Etat central. La politique de la ville, section II : La dimension européenne
Publié le : 01/10/2005
Réf. : 3589
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), FARALDI Luc
Thématiques:
- Citoyenneté
- Action publique et territoires
- Europe, International
- Politique de la ville généralités
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Citoyenneté > Association
- Action publique et territoires > Collectivités
- Culture > Histoire et mémoire de la politique de la ville et des quartiers
Taille du fichier : 501 Ko
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Décret n° 2005-905 du 2 août 2005 modifiant le décret n° 99-109 du 18 février 1999 relatif aux associations intermédiaires
Publié le : 04/08/2005
Réf. : 3255
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Citoyenneté
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration
- Citoyenneté > Association
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
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Contrat de ville : rénover et simplifier. Rapport d'information de M. Pierre André
Publié le : 12/07/2005
Réf. : 3248
Type : Rapport
Auteurs : ANDRE Pierre
Thématiques:
- Citoyenneté
- Action publique et territoires
- Europe, International
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
- Citoyenneté > Association
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
- Zone Urbaine Sensible
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Question écrite n°13121 : réduction des crédits de la politique de la ville
Publié le : 19/05/2005
Réf. : 3262
Type : Etat de la question
Auteurs : FRECON Jean-Claude, Ministère de l'équipement et du logement
Thématiques:
- Citoyenneté
- Politique de la ville généralités
- Citoyenneté > Association
Taille du fichier : 18.5 Ko
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Auteurs : MASSE Christophe, Ministère délégué au logement et à la ville
Thématiques:
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration
- Education
- Politique de la ville généralités
- Citoyenneté > Association
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Adultes-Relais
- Ateliers Santé-Ville
- Programme de réussite éducative
- Ville Vie Vacances
Taille du fichier : 78.6 Ko
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Situation préoccupante des centres sociaux
Publié le : 03/03/2005
Réf. : 3109
Type : Etat de la question
Auteurs : DEMERLIAT Jean-Pierre, Ministère délégué au logement et à la ville
Thématiques:
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration
- Education
- Citoyenneté > Association
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Education > Ecole
Dispositifs:
- Contrat de ville
- Programme de réussite éducative
Taille du fichier : 72.0 Ko
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Exonération de charges sociales pour les associations implantées en zone franche urbaine
Publié le : 01/03/2005
Réf. : 3110
Type : Etat de la question
Auteurs : ROMAN Bernard, Ministère délégué au logement et à la ville
Thématiques:
- Citoyenneté
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Citoyenneté > Association
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
- Zone de Redynamisation Urbaine
Taille du fichier : 76.4 Ko
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La Médiation sociale : émergence et consolidation de nouveaux métiers. Volume I : analyses
Publié le : 01/03/2005
Réf. : 3281
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), FARALDI Luc, BARBERET Dominique
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Services
- Prévention de la délinquance
- Métiers
- Citoyenneté
- Action publique et territoires > Collectivités
- Services > Services publics
- Médiation
- Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
- Citoyenneté > Association
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Brest
- Région : Bretagne
- Département : Finistère
- Commune : Lyon 8e
- ZUS : Etats-Unis
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Commune : Saint-Denis
- CV : Brest
- CV : Lyon
- CV : Plaine Commune/Stains/La Courneuve
Taille du fichier : 1.4 Mo
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Question écrite n°44826 : lutte contre l'exclusion - associations, financement
Publié le : 18/01/2005
Réf. : 3093
Type : Etat de la question
Auteurs : JACQUAT Denis, Ministère délégué au logement et à la ville
Thématiques:
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration
- Citoyenneté > Association
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 79.5 Ko
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Question écrite n°38366 : lutte contre l'exclusion - associations, financement.
Publié le : 07/12/2004
Réf. : 3052
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère de la ville, Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Thématiques:
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration
- Citoyenneté > Association
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Taille du fichier : 132 Ko
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Question écrite n°41857 : lutte contre l'exclusion, associations, financement.
Publié le : 02/11/2004
Réf. : 3055
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, Ministère délégué à l'intégration, à l'égalité des chances et à la lutte contre l'exclusion
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Citoyenneté > Association
Taille du fichier : 134 Ko
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Auteurs : Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Thématiques:
- Citoyenneté
- Education
- Education
- Action publique et territoires
- Culture
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Citoyenneté > Association
- Education > Ecole
- Education > Animation
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
- Contrat Educatif Local
- Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire
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Circulaire N°DSS/DIV/DGFAR/2004/367 du 30 juillet 2004 relative à l’exonération de cotisations sociales patronales en faveur des associations implantées dans une zone de redynamisation urbaine ou dans une zone franche urbaine
Publié le : 02/08/2004
Réf. : 2681
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction de la sécurité sociale (DSS), Délégation interministérielle à la ville (DIV), Direction générale de la forêt, des affaires rurales
Thématiques:
- Citoyenneté
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Citoyenneté > Association
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
- Zone de Redynamisation Urbaine
Taille du fichier : 127 Ko
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Question écrite n° 09813 : subventions aux associations de quartier participant à la politique de la ville
Publié le : 11/03/2004
Réf. : 2249
Type : Etat de la question
Auteurs : BORVO Nicole, Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine
Thématiques:
- Citoyenneté
- Education
- Citoyenneté > Association
- Education > Animation
Territoires :
Taille du fichier : 133 Ko
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Question écrite n° 27312 : emplois jeunes, associations, zones franches, perspectives
Publié le : 09/03/2004
Réf. : 2250
Type : Etat de la question
Auteurs : DASSAULT Olivier, Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Citoyenneté
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Citoyenneté > Association
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 133 Ko
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Voix de Femmes. Fiche d'expérience du Pôle de ressource ville et développement social Val d'Oise (Pôle ressource 95)
Publié le : 01/02/2004
Réf. : 2787
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Pôle de ressources ville et développement social du Val d'Oise (Pôle ressources 95), Voix de femmes
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Citoyenneté > Association
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration > Droits et égalité des femmes
Territoires :
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