Il y a 211 résultats :
Lettre circulaire N° 2009-077 sur l'exonération de charges patronales applicables aux entreprises implantées dans les ZFU et aux associations implantées dans les ZRU et les ZFU –Modalités de calcul
Publié le : 18/09/2009
Réf. : 5508
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction de la réglementation, du recouvrement et du service (DIRRES)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Citoyenneté
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Citoyenneté > Association
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 766 Ko
Tweet
Circulaire interministérielle n°DSS/5B/2009/275 portant modification de la circulaire interministérielle n° DSS/DIV/DGFAR/2004/367 du 30 juillet 2004 relative à l'exonération de cotisations sociales patronales applicables aux associations implantées en Zones franches urbaines
Publié le : 27/08/2009
Réf. : 5510
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV), Direction de la sécurité sociale (DSS), Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, Ministère de la santé et des sports, Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Thématiques:
- Citoyenneté
- Développement social, Intégration
- Citoyenneté > Association
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 862 Ko
Tweet
Acte des rencontre nationales : Démarches artistiques et régénérations urbaines, 10 et 11 juin 2009, Dijon
Publié le : 11/06/2009
Réf. : 6536
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Art factories, Zutique productions, Autre(s)pARTs, OPAC de Dijon, Nouveau territoires de l’art (NTA)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Culture
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Citoyenneté > Association
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Tweet
Le paysage associatif de l’Ile-de-France : quelques repères
Publié le : 01/06/2009
Réf. : 5490
Type : Etat de la question
Auteurs : TCHERNONOG Viviane
Thématiques:
- Citoyenneté
- Emploi, développement économique
- Citoyenneté > Association
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Territoires :
Taille du fichier : 619 Ko
Tweet
Question écrite n° 48454 de M. Raoult Éric ( Union pour un Mouvement Populaire - Seine-Saint-Denis ) publiée au JO le : 12/05/2009 page : 4489
Publié le : 12/05/2009
Réf. : 6052
Type : Question écrite
Auteurs : RAOULT Eric
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Citoyenneté > Association
Taille du fichier : 79.3 Ko
Tweet
Circulaire du 18 janvier 2010 relative aux relations entre les pouvoirs publics et les associations : conventions d'objectifs et simplification des démarches relatives aux procédures d'agrément, NOR: PRMX1001610C
Publié le : 18/01/2009
Réf. : 5797
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Citoyenneté
- Politique de la ville généralités
- Citoyenneté > Association
Taille du fichier : 2.6 Mo
Tweet
Instruction n° 08-168JS du 31 décembre 2008 du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative relative aux modalités de mise en oeuvre de la 3ème mesure du programme d’action triennal du Secrétariat d'Etat aux sports, à la jeunesse et à la vie associative (SESJVA) proposé dans le cadre de la Dynamique "espoir banlieue" (DEB)
Publié le : 31/12/2008
Réf. : 6325
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction des sports, Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, Direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (DJEPVA)
Thématiques:
- Education > Animation
- Citoyenneté > Association
- Action publique et territoires
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 979 Ko
Tweet
Question écrite (A.N) n°16848 de M. Mallié Richard (député) publiée le 20 mai 2008 relative aux associations financées dans le cadre de la politique de la Ville.
Publié le : 20/05/2008
Réf. : 4107
Type : Etat de la question
Auteurs : MALLIE Richard
Thématiques:
- Citoyenneté
- Citoyenneté > Association
Taille du fichier : 20.1 Ko
Tweet
AdB-SolidaTech : programme de développement technologique des associations à but non lucratif
Publié le : 01/01/2008
Réf. : 6832
Type : Site internet
Auteurs : TechSoup Global, Ateliers du Bocage (AdB)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- NTIC
- Citoyenneté > Association
Territoires :
Tweet
Arrêté du 9 novembre 2007 portant création par la direction générale de la modernisation de l’Etat d’un téléservice dénommé « Demande de subvention »
Publié le : 29/11/2007
Réf. : 4000
Type : Texte législatif, circulaire
Question écrite n° 02597 de M. Jacques Mahéas (Seine-Saint-Denis - SOC) publiée dans le JO Sénat du 22/11/2007 - page 2118
Publié le : 22/11/2007
Réf. : 6008
Type : Question écrite
La participation des habitants : enjeux et pratiques en France et en Europe. Compte-rendu de l’Atelier régional de la ville n° 12 du 5 octobre 2007 à Aubagne
Publié le : 05/10/2007
Réf. : 6591
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Centre de ressources pour la politique de la ville Provence-Alpes-Côte d'Azur (CRPV PACA)
Sur le site de : Centre de ressources PACA / Mustapha BERRA
Thématiques:
- Citoyenneté > Association
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Centres de ressources de la politique de la ville
Territoires :
- Commune : Aubagne
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CV : Marseille
- Pays : Allemagne
- Pays : Espagne
- Pays : France
Tweet
Arrêté du 23 avril 2007 portant nomination au Conseil national de la vie associative (CNVA).
Publié le : 23/04/2007
Réf. : 3858
Type : Texte législatif, circulaire
Arrêté du 14 mars 2007 relatif à la composition du Conseil national de la vie associative
Publié le : 15/03/2007
Réf. : 3847
Type : Texte législatif, circulaire
Circulaire n° n° 5193/SG du 16 janvier 2007 relative aux subventions de l'Etat aux associations et conventions pluriannuelles d'objectifs.
Publié le : 16/01/2007
Réf. : 3833
Type : Texte législatif, circulaire
Med in Marseille, média euro-méditerranéen des diversités à Marseille
Publié le : 01/01/2007
Réf. : 6829
Type : Site internet
« Mis en ligne en septembre 2007, le webzine Med’in Marseille - porté par l’association loi 1901 du même nom créée en juillet 2006 - répond à la volonté de montrer la ville à travers le prisme de sa diversité.Notre webzine entend être le « Transbordeur » d’une culture commune et pourtant multiple, un passeur d’infos (qui ne font pas forcément la Une des grands médias). Décoder, analyser, créer du lien, favoriser la connaissance et la reconnaissance de l’autre, voilà ce qui anime notre équipe ».
Auteurs : Med in Marseille (Med in Marseille)
Thématiques:
- Citoyenneté > Association
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- NTIC
- Citoyenneté > Médias de proximité
- Citoyenneté
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Tweet
Etude 2006 relative au bilan des postes FONJEP DIV
Publié le : 30/11/2006
Réf. : 3813
Type : Etude ou recherche
Auteurs : HADDAOUI Amina, BARTOLINI Serge, Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Citoyenneté
- Citoyenneté > Association
Dispositifs:
- FONJEP
Taille du fichier : 1.0 Mo
Tweet
Allocution du Premier ministre suite à l’installation de l’Agence de la cohésion sociale et de l’égalité des chances
Publié le : 19/10/2006
Réf. : 3762
Type : Discours
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Prévention de la délinquance
- Emploi, développement économique
- Education
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration
- Citoyenneté
- Politique de la ville généralités
- Services
- Action publique et territoires > Collectivités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Prévention de la délinquance > Sécurité
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Education > Ecole
- Développement social, Intégration > Accès et maîtrise de la langue
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Citoyenneté > Association
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
- Zone Franche Urbaine
- Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire
- Service civil volontaire
- Programme national de rénovation urbaine
- Programme de réussite éducative
- Contrat urbain de cohésion sociale
- Contrat de ville
Tweet
QE n°81695 : Associations et politique de la ville
Publié le : 03/10/2006
Réf. : 3777
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité, JACQUAT Denis
Thématiques:
- Citoyenneté
- Emploi, développement économique
- Politique de la ville généralités
- Citoyenneté
- Emploi, développement économique
- Citoyenneté > Association
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Citoyenneté > Association
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Adultes-Relais
- Contrat urbain de cohésion sociale
Taille du fichier : 84.4 Ko
Tweet
QE n°66985 : Evolution des crédits politique de la ville
Publié le : 03/10/2006
Réf. : 3765
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité, AUBRON Jean-Marie
Thématiques:
- Citoyenneté
- Education
- Education
- Prévention de la délinquance
- Politique de la ville généralités
- Citoyenneté > Association
- Education > Ecole
- Education > Famille
- Médiation
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
- Programme de réussite éducative
- Contrat de ville
- Adultes-Relais
Territoires :
Taille du fichier : 84.3 Ko
Tweet
Disposez d'un espace personnel pour mémoriser vos recherches :
Connexion