Contrat de ville - NPNRU : Les organismes HLM se mobilisent pour l'emploi
Publié le : 29/05/2015
Réf. : 10463
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Union sociale pour l'habitat (USH), Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat de ville
- Programme national de rénovation urbaine
Territoires :
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Politique de la ville : signature de la convention de partenariat ANAH-ANRU
Publié le : 30/04/2015
Réf. : 10440
Type : Dossier de presse
Auteurs : Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Politique de la ville généralités > Conventions partenariales
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
Taille du fichier : 59.2 Ko
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Décret n° 2015-482 du 27 avril 2015 portant diverses mesures d'application de la loi n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové et relatif à certaines actualisations et corrections à apporter en matière d'application du droit des sols, NOR : ETLL1426277D
Publié le : 27/04/2015
Réf. : 10442
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité, Premier ministre
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Résilience urbaine. Faire face aux chocs et construire la ville de demain
Publié le : 02/04/2015
Réf. : 10762
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Futuribles International
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Territoires :
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Le « plan Dozois » : quelques leçons de l'histoire de l'urbanisme et des politiques de rénovation urbaine à Montréal
Publié le : 01/04/2015
Réf. : 10408
Type : Etat de la question
Auteurs : MERCURE-JOLETTE Frédéric
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
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De nouveaux indicateurs de la construction. Conjoncture de la Caisse des dépôts et consignations, nº 51, mars 2015
Publié le : 31/03/2015
Réf. : 10407
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Observation et évaluation des politiques territoriales
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Un an après, les avancées de la loi ALUR
Publié le : 23/03/2015
Réf. : 10402
Type : Etat de la question
Auteurs : Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
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Foncière Logement : la mixité dans tous les sens mais pour combien de temps encore ?
Publié le : 23/03/2015
Réf. : 10404
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Localtis
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
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Arrêté du 17 mars 2015 fixant le montant du prélèvement sur les ressources de la participation des employeurs à l'effort de construction pour le fonctionnement de l'Agence nationale de contrôle du logement social, NOR : ETLL1503648A
Publié le : 17/03/2015
Réf. : 10403
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Secrétariat d'État chargé du budget, Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité, Ministère des finances et des comptes publics, Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
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ONU-Habitat braque les projecteurs sur les problèmes de l’urbanisation
Publié le : 16/03/2015
Réf. : 10401
Type : Discours
La concertation au Blosne - Point d'étape 2007-2015
Publié le : 09/03/2015
Réf. : 10377
Type : guide
Auteurs : Institut d'Aménagement et d'Urbanisme de Rennes (IAUR), Agence d'Urbanisme et de Développement Intercommunal de l'Agglomération Rennaise (AUDIAR)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
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Arrêté du 5 mars 2015 portant nomination au comité du contrôle et des suites de l'Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS), NOR : ETLL1503458A
Publié le : 05/03/2015
Réf. : 10376
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère des finances et des comptes publics, Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité (MLE)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
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Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPRU). Élaboration des projets de renouvellement urbain dans le cadre des contrats de ville
Publié le : 17/02/2015
Réf. : 10357
Type : guide
Auteurs : Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
- Contrat de ville
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Décret n° 2015-99 du 28 janvier 2015 déclarant d'intérêt national l'opération de requalification de copropriétés dégradées du quartier dit du « Bas-Clichy » à Clichy-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), NOR : ETLL1425009D
Publié le : 28/01/2015
Réf. : 10292
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité, Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (MEDDE), Ministère des finances et des comptes publics
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
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Arrêté du 20 janvier 2015 relatif à la composition de la commission nationale prévue à l'article L. 309-1-1 du code de la construction et de l'habitation
Publié le : 20/01/2015
Réf. : 10286
Type : Texte législatif, circulaire
État d’avancement du programme national de rénovation urbaine. Rapport 2014 de l'Observatoire des zones urbaines sensibles
Publié le : 15/01/2015
Réf. : 11351
Type : Rapport
Auteurs : Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
Taille du fichier : 2.7 Mo
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Carte des 200 quartiers d’intérêt national du Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) 2014-2024
Publié le : 17/12/2014
Réf. : 10144
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 49.3 Ko
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Le nouveau programme national de renouvellement urbain 2014 - 2024. Dossier de presse du 16 décembre 2014
Publié le : 16/12/2014
Réf. : 10142
Type : Dossier de presse
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 4.3 Mo
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Vidéo : Plus de quartier pour les cités
Publié le : 15/12/2014
Réf. : 10140
Type : Etat de la question
Auteurs : La Chaîne Parlementaire (LCP)
Thématiques:
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
Territoires :
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Adoption de la liste des quartiers du Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) par le Conseil d’administration de l’ANRU. Communiqué de presse du 15 décembre 2014
Publié le : 15/12/2014
Réf. : 10143
Type : Dossier de presse
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 173 Ko
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