Cartographie réglementaire (n°735) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Z.A.C. Saint Laurent.' (La Possession., Réunion)
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1802
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
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Cartographie réglementaire (n°736) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Z.A.C. 1 et 2 .' (Le Port., Réunion)
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1803
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
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Cartographie réglementaire (n°737) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' La Cressonnière.' (Saint-André., Réunion)
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1804
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
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Cartographie réglementaire (n°738) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Quartier Rive droite, Bras Fusil.' (Saint-Benoît., Réunion)
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1805
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
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- Zone Urbaine Sensible
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Cartographie réglementaire (n°739) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Camélias, Vauban.' (Saint-Denis., Réunion)
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1806
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
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Cartographie réglementaire (n°740) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Commune Prima, Domenjod.' (Saint-Denis., Réunion)
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1807
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
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- Tous
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
- Région : Réunion
- ZUS : Commune Prima, Domenjod
- Département : Réunion
- CV : Saint-Denis - Sainte-Marie
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Cartographie réglementaire (n°741) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' La Source, Bellepierre.' (Saint-Denis., Réunion)
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1808
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
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- Tous
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
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Cartographie réglementaire (n°742) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Le Chaudron, Moufia, Cerf, Sainte Clotilde.' (Saint-Denis., Réunion)
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1809
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
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- Tous
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
- Région : Réunion
- ZUS : Le Chaudron, Moufia, Cerf, Sainte Clotilde
- Département : Réunion
- CV : Saint-Denis - Sainte-Marie
Taille du fichier : 619 Ko
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Cartographie réglementaire (n°743) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Piton Saint Leu.' (Saint-Leu., Réunion)
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1810
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
- Région : Réunion
- ZUS : Piton Saint Leu
- Département : Réunion
- CV : Hauts de l'Ouest - CVIO (communauté de communes de la côte Ouest)
Taille du fichier : 533 Ko
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Cartographie réglementaire (n°744) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' La Saline.' (Saint-Paul., Réunion)
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1811
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
- Région : Réunion
- ZUS : La Saline
- Département : Réunion
- CV : Hauts de l'Ouest - CVIO (communauté de communes de la côte Ouest)
Taille du fichier : 701 Ko
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Cartographie réglementaire (n°745) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Plateau Caillou.' (Saint-Paul., Réunion)
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1812
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
- Région : Réunion
- ZUS : Plateau Caillou
- Département : Réunion
- CV : Hauts de l'Ouest - CVIO (communauté de communes de la côte Ouest)
Taille du fichier : 603 Ko
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Cartographie réglementaire (n°746) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Basse Terre, Jolifond.' (Saint-Pierre., Réunion)
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1813
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 548 Ko
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Cartographie réglementaire (n°747) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Ravine des Cabris, Bois d'Olives.' (Saint-Pierre., Réunion)
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1814
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 578 Ko
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Cartographie réglementaire (n°748) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Le Verger, La Découverte, Les Gaspards.' (Sainte-Marie., Réunion)
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1815
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
- Région : Réunion
- ZUS : Le Verger, La Découverte, Les Gaspards
- Département : Réunion
- CV : Saint-Denis - Sainte-Marie
Taille du fichier : 434 Ko
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Cartographie réglementaire (n°749) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Mont Vert.' (Trois-Bassins., Réunion)
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1816
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
- Région : Réunion
- ZUS : Mont Vert
- Département : Réunion
- CV : Hauts de l'Ouest - CVIO (communauté de communes de la côte Ouest)
Taille du fichier : 682 Ko
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Cartographie réglementaire (n°750) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' N'Gombani.' (Mamoudzou., Mayotte)
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1817
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
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Décret no 96-1156 du 26 décembre 1996 fixant la liste des zones urbaines sensibles
Publié le : 28/12/1996
Réf. : 2350
Type : Texte législatif, circulaire
Décret no 96-1159 du 26 décembre 1996 définissant l'indice synthétique de sélection des zones de redynamisation urbaine en France métropolitaine
Publié le : 28/12/1996
Réf. : 2352
Type : Texte législatif, circulaire
Décret no 96-1155 du 26 décembre 1996 portant délimitation de zones franches urbaines dans certaines communes des départements d'outre-mer
Publié le : 28/12/1996
Réf. : 2349
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration, Ministère de l'économie et des finances, Ministère délégué à la ville et à l'intégration
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
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Décret n° 96-1154 du 26 décembre 1996 Décret portant délimitation de zones franches urbaines dans certaines communes consolidé par le Décret 97-1323 du 31 décembre 1997 et par le Décret 2001-706 du 31 juillet 2001 (pour la ZFU de Grigny)
Publié le : 26/12/1996
Réf. : 3492
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 1.0 Mo
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