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Contrat urbain de cohésion sociale de Sorgues

Publié le : 13/03/2007

Réf. : 4625

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 487 Ko


 

Contrat urbain de cohésion social de La Seyne-sur-Mer

Publié le : 27/02/2007

Réf. : 4496

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 1.0 Mo


 

Contrat urbain de cohésion sociale de Toulon

Publié le : 22/02/2007

Réf. : 4633

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 1.1 Mo


 

Décret n° 2006-1623 du 19 décembre 2006 portant délimitation des zones franches urbaines créées en application de l'article 26 de la loi du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances

Publié le : 20/12/2006

Réf. : 3804

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité, Ministère délégué à la promotion de l'égalité des chances, Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Territoires :


 

Décret n° 2006-930 du 28 juillet 2006 portant création de zones franches urbaines en application de l'article 26 de la loi n° 2006-396 du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances

Publié le : 29/07/2006

Réf. : 3624

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère délégué à la promotion de l'égalité des chances, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Développement durable

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Territoires :


 

Toulon : un stage de soutien à la parentalité

Publié le : 01/01/2004

Réf. : 2433

Type : Fiche d'expérience


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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Substitut des mineurs, TGI de Toulon

Thématiques:

  • Education
  • Prévention de la délinquance
  • Education > Famille
  • Prévention de la délinquance > Justice

Territoires :

Taille du fichier : 73.8 Ko


 

Politique d'accompagnement des démolitions de logements sociaux

Publié le : 01/11/2003

Réf. : 3234

Type : Rapport


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Auteurs : QUERCY Pierre, CREPEY Georges, Conseil Général des Ponts et Chaussées

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Action publique et territoires
  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Grand Projet de Ville
  • Opération de Renouvellement Urbain
  • Programme Local de l'Habitat
  • Programme national de rénovation urbaine

Territoires :


 

Avignon : la fête des origines au collège Paul GIERA

Publié le : 01/08/2002

Réf. : 1848

Type : Fiche d'expérience


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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Citoyenneté
  • Education
  • Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
  • Education > Ecole

Territoires :

Taille du fichier : 11.2 Ko


 

Gestion urbaine de proximité - Convention cadre - Ville d'Avignon

Publié le : 01/07/2002

Réf. : 1836

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 29.1 Ko


 

Avignon : Convention territoriale - opération de renouvellement urbain

Publié le : 01/07/2002

Réf. : 1844

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Action publique et territoires
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Opération de Renouvellement Urbain

Territoires :

Taille du fichier : 65.1 Ko


 

Avignon : convention territoriale

Publié le : 01/07/2002

Réf. : 1892

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Action publique et territoires
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 157 Ko


 

Contrat de ville de Toulon - Convention cadre

Publié le : 01/02/2001

Réf. : 548

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 307 Ko


 

Contrat de ville de Fréjus / Saint-Raphaël - Convention cadre

Publié le : 01/01/2001

Réf. : 546

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 147 Ko


 

Présentation du Grand Projet de Ville de La Seyne-Sur-Mer

Publié le : 01/12/2000

Réf. : 628

Type : Fiche territoriale


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Publication des Editions de la DIV, Conception Graphique Studio Graph 01 45 07 01 95. Ce document est disponible (au prix de 120 FTTC port inclus) sur demande écrite à l'adresse suivante : DIV, Service communication, 194 avenue du président Wilson 93217 S

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Grand Projet de Ville

Territoires :

Taille du fichier : 119 Ko


 

Carte du Grand Projet de Ville (GPV) de La Seyne-Sur-Mer

Publié le : 01/12/2000

Réf. : 1002

Type : Carte ou Chiffres clés


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Extrait du document 50 grands projets de ville. Publication des Editions de la DIV, Conception Graphique Studio Graph 01 45 07 01 95. Ce document est disponible (au prix de 120 FTTC port inclus) sur demande écrite à l'adresse suivante : DIV, Service com

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Grand Projet de Ville

Territoires :

Taille du fichier : 634 Ko


 

Contrat de ville de Draguignan - Convention cadre

Publié le : 01/11/2000

Réf. : 545

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 144 Ko


 

Contrat de ville de La Seyne sur Mer - Convention Cadre

Publié le : 01/11/2000

Réf. : 547

Type : Contrat, convention, protocole


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Signature : 27/11/00

Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 106 Ko


 

Contrat de ville de Montauban - Convention cadre

Publié le : 01/02/2000

Réf. : 273

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 107 Ko


 

Cartographie réglementaire (n°559) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' La Gabelle.' (Fréjus., Var (83))

Publié le : 01/01/1997

Réf. : 1626

Type : Cartographie réglementaire


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Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)

Thématiques:

  • Tous

Dispositifs:

  • Zone de Redynamisation Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 654 Ko


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