Recherche rapide | Recherche détaillée
« Retour à l'accueil
Résultats de la recherche :

Il y a 581 résultats :

Télécharger > Word Print Feed

Trier selon :
 

Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Montreynaud', Saint-Etienne (Loire,(42))

Publié le : 14/11/1996

Réf. : 2716

Type : Cartographie réglementaire


Document_pdfTélécharger

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Taille du fichier : 683 Ko


 

Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Le Vermandois', Saint-Quentin (Aisne,(02))

Publié le : 14/11/1996

Réf. : 2717

Type : Cartographie réglementaire


Document_pdfTélécharger

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 568 Ko


 

Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Neuhof', Strasbourg (Bas-Rhin,(67))

Publié le : 14/11/1996

Réf. : 2718

Type : Cartographie réglementaire


Document_pdfTélécharger

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 643 Ko


 

Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Le Vert Bois, Le Grand Lachat', Saint-Dizier (Haute-Marne, (52))

Publié le : 14/11/1996

Réf. : 2715

Type : Cartographie réglementaire


Document_pdfTélécharger

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 575 Ko


 

Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Borny (Hauts de Blémont)' (Metz, Moselle (57))

Publié le : 14/11/1996

Réf. : 2706

Type : Cartographie réglementaire


Document_pdfTélécharger

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 599 Ko


 

Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'La Paillade' (Montpellier, Hérault (34))

Publié le : 14/11/1996

Réf. : 2708

Type : Cartographie réglementaire


Document_pdfTélécharger

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 743 Ko


 

Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Beauval, La Pierre Collinet' Meaux, Seine-et-Marne (77))

Publié le : 14/11/1996

Réf. : 2705

Type : Cartographie réglementaire


Document_pdfTélécharger

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 642 Ko


 

Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Dame Blanche nord et ouest, la Muette, Lochères' (Garges-lès-Gonesse/Sarcelles, Val-d'Oise (95))

Publié le : 14/11/1996

Réf. : 2698

Type : Cartographie réglementaire


Document_pdfTélécharger

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 642 Ko


 

Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'La grande borne et le village de Grigny' (Grigny/Viry-Châtillon, Essonne (91))

Publié le : 14/11/1996

Réf. : 2699

Type : Cartographie réglementaire


Document_pdfTélécharger

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 675 Ko


 

Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'ZUP de Berthe' (La Seyne-sur-Mer, Var (83))

Publié le : 14/11/1996

Réf. : 2700

Type : Cartographie réglementaire


Document_pdfTélécharger

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 704 Ko


 

Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Les Sablons' (Le Mans, Sarthe (72))

Publié le : 14/11/1996

Réf. : 2701

Type : Cartographie réglementaire


Document_pdfTélécharger

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 576 Ko


 

Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Le Mail' (Chenôve, Côte-d'Or (21))

Publié le : 14/11/1996

Réf. : 2693

Type : Cartographie réglementaire


Document_pdfTélécharger

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 646 Ko


 

Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Les Provinces' (Cherbourg/Octeville, Manche (50))

Publié le : 14/11/1996

Réf. : 2694

Type : Cartographie réglementaire


Document_pdfTélécharger

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 721 Ko


 

Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Ronde Couture' (Charleville-Mézières, Ardennes (08))

Publié le : 14/11/1996

Réf. : 2692

Type : Cartographie réglementaire


Document_pdfTélécharger

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 585 Ko


 

Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Bourges Nord : Chancellerie, Gibjoncs, Turly, Barbottes' (Bourges, Cher (18))

Publié le : 14/11/1996

Réf. : 2689

Type : Cartographie réglementaire


Document_pdfTélécharger

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 531 Ko


 

Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Plateau Est' (Dreux/Sainte-Gemme-Moronval, Eure-et-Loire (28))

Publié le : 13/11/1996

Réf. : 2697

Type : Cartographie réglementaire


Document_pdfTélécharger

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 542 Ko


 

Loi n°96-987 du 14 novembre 1996 relative à la mise en œuvre du pacte de relance pour la ville

Publié le : 01/11/1996

Réf. : 1931

Type : Texte législatif, circulaire


Document_webConsulter

Auteurs : Premier ministre

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Emploi, développement économique
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

 

Circulaire du 31 décembre 1991 relative au soutien de l'Etat aux entreprises d'insertion par l'économique

Publié le : 01/12/1991

Réf. : 476

Type : Texte législatif, circulaire


Document_pdfTélécharger

Auteurs : Ministère des affaires sociales et de l'intégration, Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Emploi, développement économique > Développement économique

Taille du fichier : 40.2 Ko


 

Convention spécifique de partenariat entre b2s et le Ministère des Droits des Femmes, de la Jeunesse et des Sports dans le cadre de la Charte Entreprises et Quartiers (2014-2015)

Publié le :

Réf. : 10305

Type : Charte, accords


Document_pdfTélécharger

Auteurs : B2S, Ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Emploi, développement économique > Développement économique

Dispositifs:

  • chartes entreprises & quartiers

Territoires :

Taille du fichier : 254 Ko


 

Convention spécifique d'application de la charte Entreprises et Quartiers entre le Ministère de la Ville et EDF (2014-2015)

Publié le :

Réf. : 10314

Type : Charte, accords


Document_pdfTélécharger

Auteurs : Ministère de la ville, EDF

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Emploi, développement économique > Développement économique

Dispositifs:

  • chartes entreprises & quartiers

Territoires :

Taille du fichier : 2.0 Mo


Trier selon :
Mon espace iVille

Disposez d'un espace personnel pour mémoriser vos recherches :

Connexion
Recherche par territoire
Regions
Acteurs

Annuaire des partenaires

Annuaires de l'État