Développement économique dans les quartiers : Dossier de presse
Publié le : 01/12/2001
Réf. : 879
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Taille du fichier : 69.8 Ko
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Décret n°2001-1064 du 15 novembre 2001 pris pour l'application de l'article 87 de la loi n°2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains et modifiant le décret n°97-126 du 12 février 1997 relatif à l'exonération de charges sociales patronales dans les zones franches urbaines
Publié le : 01/11/2001
Réf. : 884
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 12.7 Ko
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Noisy-le-Grand / Villiers-sur-Marne : Convention Grand Projet de Ville
Publié le : 01/11/2001
Réf. : 1858
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Services
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Département : Val de Marne
- Commune : Noisy-le-Grand
- Commune : Villiers-sur-Marne
- CV : Portes de Paris
Taille du fichier : 213 Ko
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Protocole d'accord DIV / CDC / ADIE / France Active / RBG / FIR
Publié le : 01/11/2001
Réf. : 1915
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
Taille du fichier : 77.0 Ko
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Les contrats de quartier en Italie : les exemples de Padoue, Rome, Turin, Parme, et Venise - Rapport final
Publié le : 01/10/2001
Réf. : 1878
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), RIST Dominique, BRILLAUD Benjamin
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Europe, International
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Développement économique
Taille du fichier : 7.3 Mo
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Discours de Claude Bartolone, Ministre délégué à la ville, lors de la Rencontre sur la revitalisation des quartiers
Publié le : 01/07/2001
Réf. : 731
Type : x Archives x
Auteurs : BARTOLONE Claude
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Taille du fichier : 21.2 Ko
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Développement économique local et politique de la ville
Publié le : 01/07/2001
Réf. : 800
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Politique de la ville généralités
- Emploi, développement économique > Développement économique
Taille du fichier : 722 Ko
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Bilan des zones franches urbaines (ZFU) - Rapport au Parlement - 2001
Publié le : 01/07/2001
Réf. : 1868
Type : Rapport
Auteurs : Ministère délégué à la ville
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 258 Ko
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Disours de C. Bartolone lors de la signature du Grand Projet de Ville de Lille Métropole
Publié le : 01/05/2001
Réf. : 679
Type : x Archives x
Auteurs : BARTOLONE Claude
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
Taille du fichier : 17.9 Ko
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Discours de Claude Bartolone lors de la réunion du 27 avril 2001 avec les Préfets
Publié le : 01/04/2001
Réf. : 654
Type : x Archives x
Auteurs : BARTOLONE Claude
Thématiques:
- Services
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Services > Services publics
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Taille du fichier : 21.8 Ko
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Circulaire n°DIV/DPT-IEDE/2000/614 du 13 décembre 2000 relative au financement de la revitalisation économique des territoires prioritaires de la politique de la ville
Publié le : 01/12/2000
Réf. : 488
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la ville, Secrétariat d'État chargé du budget
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Taille du fichier : 34.8 Ko
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Tableau récapitulatif des mesures en vigueur dans les ZRU et les ZFU
Publié le : 01/12/2000
Réf. : 489
Type : Etat de la question
Régimes d'exonérations fiscales et de charges sociales applicables à certaines entreprises implantées dans les zones de redynamisation urbaine et les zones franches urbaines
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
- Zone de Redynamisation Urbaine
- Zone Urbaine Sensible
Taille du fichier : 13.0 Ko
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Récapitulatif des textes législatifs et réglementaires établissant des listes de quartiers prioritaires (ZUS - ZRU - ZFU) de la politique de la ville
Publié le : 01/12/2000
Réf. : 490
Type : Etat de la question
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
- Zone de Redynamisation Urbaine
- Zone Urbaine Sensible
Taille du fichier : 8.2 Ko
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Catalogue de projets - programme FSE - DIV 1996-2000
Publié le : 01/12/2000
Réf. : 536
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Racine
Thématiques:
- Services
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Services > Services publics
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique > Développement économique
Territoires :
- Commune : Chenôve
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Eure et Loir
- Département : Loiret
- Département : Côte d'or
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Commune : Vernouillet
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- Département : Moselle
- Département : Territoire de Belfort
- Région : Grand Est
- Commune : Orléans
- Commune : Agen
- Commune : Cholet
- Région : Pays de la Loire
- Département : Maine et Loire
- Département : Sarthe
- Région : Bretagne
- Département : Morbihan
- Commune : Lorient
- Commune : Woippy
- Commune : Dunkerque
- Commune : Tourcoing
- Commune : Cournon-d'Auvergne
- Commune : Le Mans
- Département : Lot et Garonne
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- Département : Puy de Dôme
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Commune : Belfort
- CV : Agen
- CV : Belfort-Offémont
- CV : Cholet
- CV : Clermont-Ferrand
- CV : Dijon
- CV : Dreux/Vernouillet
- CV : Dunkerque
- CV : Le Mans
- CV : Lille
- CV : Lorient
- CV : Metz/Woippy
- CV : Orléans
Taille du fichier : 342 Ko
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Soutien aux activités économiques des personnes issues de l'immigration, comité de bassin d'emploi - Lille, extrait du guide Lutter contre les discriminations raciales sur le marché du travail
Publié le : 01/09/2000
Réf. : 466
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Direction de la population et des migrations (DPM), Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP), Fonds d'action sociale (FAS)
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Emploi, développement économique > Développement économique
Territoires :
Taille du fichier : 46.8 Ko
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Accès aux services publics et à l'emploi, Création d'activité : quelques pistes autour des projets FSE - DIV
Publié le : 01/09/2000
Réf. : 537
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Association RACINE
Thématiques:
- Services
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique
- Services > Services publics
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique > Développement économique
Taille du fichier : 70.2 Ko
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Programme d'Initiative Communautaire Urban d'Amiens
Publié le : 01/03/2000
Réf. : 211
Type : Fiche territoriale
Fonds structurels
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Quaternaire
Thématiques:
- Europe, International
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Programme d'Initiative Communautaire URBAN
Territoires :
- ZUS : Etouvie
- ZUS : Quartier Nord
- Département : Somme
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Amiens
- CV : Amiens
Taille du fichier : 15.1 Ko
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Programme d'Initiative Communautaire Urban de l'Est lyonnais
Publié le : 01/03/2000
Réf. : 216
Type : Fiche territoriale
Centres commerciaux de proximité ¤ Fonds structurels
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Quaternaire
Thématiques:
- Europe, International
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Programme d'Initiative Communautaire URBAN
Territoires :
- Commune : Bron
- Commune PLM : Lyon
- Commune : Saint-Fons
- Commune : Vaulx-en-Velin
- Commune : Vénissieux
- Commune : Villeurbanne
- Commune : Décines-Charpieu
- Commune : Meyzieu
- Commune : Rillieux-la-Pape
- Commune : Saint-Priest
- ZUS : Terraillon
- ZUS : Mermoz
- ZUS : L'Arsenal
- ZUS : Zup Grappinière,Petit Pont
- ZUS : Saint Jean
- ZUS : Le Prainet
- ZUS : Les Plantées
- ZUS : Ville nouvelle
- ZUS : Bel Air
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Lyon
Taille du fichier : 15.5 Ko
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Programme d'Initiative Communautaire Urban des Mureaux
Publié le : 01/03/2000
Réf. : 220
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Quaternaire
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Europe, International
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Programme d'Initiative Communautaire URBAN
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- ZUS : Cinq Quartiers
- Département : Yvelines
- Commune : Les Mureaux
- CV : Val de Seine
Taille du fichier : 15.0 Ko
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Programme d'Initiative Communautaire Urban de Roubaix-Tourcoing
Publié le : 01/03/2000
Réf. : 221
Type : Fiche territoriale
Contrat de rue ¤ Fonds structurels
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Quaternaire
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Europe, International
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Programme d'Initiative Communautaire URBAN
Territoires :
- ZUS : Roubaix Nord
- ZUS : La Bourgogne
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Roubaix
- Commune : Tourcoing
- CV : Lille
Taille du fichier : 15.1 Ko
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