Il y a 2313 résultats :
Contrat de ville de Luneville - Convention cadre
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 846
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 137 Ko
Tweet
Contrat de ville de Longwy - Convention cadre
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 847
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 92.6 Ko
Tweet
Convention territoriale du contrat de ville de Chambéry - Grand Projet de Ville (GPV)
Publié le : 01/06/2000
Réf. : 910
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Action publique et territoires
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Grand Projet de Ville
Territoires :
Taille du fichier : 57.5 Ko
Tweet
Contrat de Ville de Bourges - Convention Cadre
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 300
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 132 Ko
Tweet
Contrat de ville de l'agglomération tourangelle - Convention Cadre (Tours)
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 302
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 507 Ko
Tweet
Contrat de ville de Dole - Convention Cadre
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 303
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 149 Ko
Tweet
Contrat de ville de Haguenau/Bischwiller - Convention cadre
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 304
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Département : Bas Rhin
- Région : Grand Est
- Commune : Bischwiller
- Commune : Haguenau
- CV : Bischwiller/Haguenau
Taille du fichier : 421 Ko
Tweet
Contrat de Ville de l'agglomération du Val de Bièvre - Convention Cadre (Arcueil, Cachan, Fresnes, Gentilly, Kremlin-Bicêtre, L'Hay-les-Roses, Villejuif)
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 307
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val de Marne
- Commune : Arcueil
- Commune : Cachan
- Commune : Fresnes
- Commune : Gentilly
- Commune : L'Haó-les-Roses
- Commune : Le Kremlin-Bicêtre
- Commune : Villejuif
- CV : Val de Bièvre
Taille du fichier : 869 Ko
Tweet
Contrat de ville de la communauté urbaine de Strasbourg - Convention Cadre
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 309
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 588 Ko
Tweet
Contrat de ville de Saint-Malo - Convention Cadre
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 326
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 129 Ko
Tweet
Contrat de ville de la vallée de l'Ondaine - Convention Cadre (Firminy, Le Chambon-Feugerolles, La Ricamarie,Unieux, Fraisses, Saint-Paul en Comillon, Caloire)
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 327
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Caloire
- Commune : Le Chambon-Feugerolles
- Commune : Firminy
- Commune : Fraisses
- Commune : La Ricamarie
- Commune : Saint-Paul-en-Cornillon
- Commune : Unieux
- Département : Loire
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Vallée de L'Ondaine
Taille du fichier : 258 Ko
Tweet
Contrat de ville du Secteur Est du Val d'Oise - Convention Cadre (Arnouville les Gonesse, Garges les Gonesse, Gonesse, Goussainville, Montmagny, Sarcelles, Villiers le Bel)
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 328
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Val d'Oise
- Commune : Arnouville-lès-Gonesse
- Commune : Garges-lès-Gonesse
- Commune : Gonesse
- Commune : Goussainville
- Commune : Montmagny
- Commune : Sarcelles
- Commune : Villiers-le-Bel
- CV : Secteur Est
Taille du fichier : 133 Ko
Tweet
Contrat de ville de l'agglomération montargoise - Convention cadre (Montargis)
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 346
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Loiret
- Commune : Amilly
- Commune : Châlette-sur-Loing
- Commune : Montargis
- CV : Montargis
Taille du fichier : 105 Ko
Tweet
Contrat de ville de l'agglomération d'Aurillac - Convention cadre
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 394
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 129 Ko
Tweet
Contrat de ville de l'agglomération nantaise - Convention cadre (Nantes)
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 397
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 80.3 Ko
Tweet
Contrat de ville de l'agglomération nazairienne - Convention cadre (Saint-Nazaire)
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 398
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 58.5 Ko
Tweet
Contrat de ville de l'agglomération mâconaise - Convention cadre (Mâcon)
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 411
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 116 Ko
Tweet
Contrat de ville de l'agglomération de Moulins - Yzeure - Avermes - Convention cadre
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 415
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Commune : Avermes
- Commune : Moulins
- Commune : Yzeure
- Département : Allier
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- CV : Moulins/Yzeure/Avermes
Taille du fichier : 106 Ko
Tweet
Contrat de ville de l'agglomération vichyssoise - Convention cadre (Vichy)
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 416
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 105 Ko
Tweet
Contrat de ville de l'agglomération de Charleville-Mézière - Convention cadre
Publié le : 01/05/2000
Réf. : 425
Type : Contrat, convention, protocole
signature : 31/05/00
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 44.6 Ko
Tweet
Disposez d'un espace personnel pour mémoriser vos recherches :
Connexion