Il y a 3 résultats :
Contrat de Ville 2015-2020 Convention cadre Argentan
Publié le : 03/07/2015
Réf. : 12417
Type : Contrat, convention, protocole
Thématiques:
- Action publique et territoires > Les contrats de ville
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
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Contrat de ville d'Argentan - Convention cadre
Publié le : 01/07/2000
Réf. : 816
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
Taille du fichier : 120 Ko
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Cartographie réglementaire (n°380) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Saint Michel.' (Argentan., Orne (61))
Publié le : 01/01/1997
Réf. : 1447
Type : Cartographie réglementaire
Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)
Thématiques:
- Tous
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
Taille du fichier : 461 Ko
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