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Contrat de ville de l'agglomération troyenne

Publié le : 23/10/2015

Réf. : 12230

Type : Contrat, convention, protocole


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Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 68.0 Mo


 

Arrêté du 31 octobre 2013 fixant la liste des communes éligibles au dispositif « emplois francs », NOR : VILV1324844A

Publié le : 31/10/2013

Réf. : 9345

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Ministère délégué à la ville, Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, Ministère délégué au budget

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Emploi franc

Territoires :


 

Décret n° 2009-1780 du 31 décembre 2009 fixant la liste des quartiers bénéficiaires du programme national de requalification des quartiers anciens dégradés, NOR: DEVU0929691D

Publié le : 31/12/2009

Réf. : 5758

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (MEEDDM), Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MINEIE), Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, Secrétariat d'État chargé du logement et de l'urbanisme

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Politique de la ville généralités
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Opération de Renouvellement Urbain
  • Zone Urbaine Sensible

Territoires :

Taille du fichier : 83.4 Ko


 

Contrat urbain de cohésion sociale de Troyes

Publié le : 08/02/2007

Réf. : 4636

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Action publique et territoires
  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat urbain de cohésion sociale

Territoires :

Taille du fichier : 3.0 Mo


 

Cartographie indicative de la Zone franche urbaine (ZFU) de : 'Cantereigne Montvilliers', La Chapelle Saint-Luc, Les Noës-près-Troyes, Troyes, Sainte-Savine, (Aude,(10))

Publié le : 12/03/2004

Réf. : 2757

Type : Cartographie réglementaire


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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique
  • Emploi, développement économique
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation

Dispositifs:

  • Zone Franche Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 458 Ko


 

Convention d'application de l'opération de renouvellement urbain de l'agglomération troyenne (Troyes).

Publié le : 01/07/2001

Réf. : 747

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Action publique et territoires
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Opération de Renouvellement Urbain

Territoires :

Taille du fichier : 54.9 Ko


 

Contrat de ville de l'agglomération troyenne - Convention cadre (Troyes)

Publié le : 01/04/2000

Réf. : 282

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 565 Ko


 

Cartographie réglementaire (n°036) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Chantereigne Montvilliers *.' (La Chapelle-Saint-Luc/Les Noës-Près-Troyes/Troyes., Aube (10))

Publié le : 01/01/1997

Réf. : 1102

Type : Cartographie réglementaire


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Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)

Thématiques:

  • Tous

Dispositifs:

  • Zone de Redynamisation Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 470 Ko


 

Cartographie réglementaire (n°037) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Les 20 Arpents.' (Pont-Sainte-Marie., Aube (10))

Publié le : 01/01/1997

Réf. : 1103

Type : Cartographie réglementaire


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Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)

Thématiques:

  • Tous

Dispositifs:

  • Zone Urbaine Sensible

Territoires :

Taille du fichier : 438 Ko


 

Cartographie réglementaire (n°039) de la Zone urbaine sensible (ZUS) de : ' Maugout.' (Saint-André-les-Vergers., Aube (10))

Publié le : 01/01/1997

Réf. : 1105

Type : Cartographie réglementaire


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Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)

Thématiques:

  • Tous

Dispositifs:

  • Zone Urbaine Sensible

Territoires :

Taille du fichier : 567 Ko


 

Cartographie réglementaire (n°040) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Les Chartreux.' (Troyes., Aube (10))

Publié le : 01/01/1997

Réf. : 1106

Type : Cartographie réglementaire


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Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)

Thématiques:

  • Tous

Dispositifs:

  • Zone de Redynamisation Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 534 Ko


 

Cartographie réglementaire (n°041) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Point du Jour.' (Troyes., Aube (10))

Publié le : 01/01/1997

Réf. : 1107

Type : Cartographie réglementaire


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Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)

Thématiques:

  • Tous

Dispositifs:

  • Zone de Redynamisation Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 550 Ko


 

Cartographie réglementaire (n°042) de la Zone de redynamisation urbaine (ZRU) de : ' Vouldy, Jules Guesde, Trévois, Les Sénardes.' (Troyes., Aube (10))

Publié le : 01/01/1997

Réf. : 1108

Type : Cartographie réglementaire


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Plan annexé aux décrets n°9611-56 et 9611-57 du 26 décembre 1996 (liste des zones urbaines sensibles et liste des zones de redynamisation urbaine). Fond de plan: (c) IGN SCAN 25. La reproduction de ces cartes est soumise à autorisation de l'institut géogr

Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Institut géographique national (IGN)

Thématiques:

  • Tous

Dispositifs:

  • Zone de Redynamisation Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 579 Ko


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