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Bourg-en-Bresse Agglomération Contrat de ville 2015-2020

Publié le : 07/07/2015

Réf. : 11000

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Chambre de Commerce de d'Industrie de l'Ain, Chambre des Métiers et de l'Artisanat de l'Ain, Pôle emploi, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Caisse d’Allocations Familiales de l’Ain, Conseil régional Rhône-Alpes, Ville de Péronnas, Ville de Bourg-en-Bresse, Bourg-en-Bresse Agglomération, Procureur de la République, Académie de Lyon, Préfecture de l'Ain

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 3.1 Mo


 

Contrat de ville pour les Quartiers d'Avenir d'Aubenas

Publié le : 06/07/2015

Réf. : 11001

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Mission Locale de l’Ardèche Méridionale, Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l’Ardèche, Caisse d’Allocations Familiales de l’Ardèche, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Ardèche Habitat, ADIS, Pôle emploi, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Académie de Grenoble, Ville d'Aubenas, Conseil Départemental de l'Ardèche, Conseil régional Rhône-Alpes, Communauté de Communes du Pays d’Aubenas-Vals, Préfecture de l'Ardèche

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 5.8 Mo


Auteurs : Préfecture de Haute-Savoie, Communauté de Communes Faucigny Glières , Ville de Bonneville, Conseil régional Rhône-Alpes, Conseil Départemental de la Haute-Savoie, Halpades, Office Public de l'Habitat de la Haute-Savoie (OPH 74), Observatoire régional de la santé de Rhône-Alpes (ORS), Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Savoie

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.3 Mo


Auteurs : Société d'économie mixte de la Ville de Sorgues, Vaucluse Mistral Habitat, Chambre d'Agriculture du Vaucluse, Chambre de Commerce et de l'industrie du Vaucluse, Chambre de métiers et de l'artisanat Vaucluse, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Direction des services départementaux de l'Éducation nationale, Vaucluse, Mission Locale jeunes du Grand Avignon, Nouveau Logis Provençal, Pôle emploi Vaucluse, Office Public d'Habitat du Grand Avignon, Grand Delta Habitat, Agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur (ARS PACA), Mutualité sociale agricole Alpes Vaucluse, Caisse d'Allocations Familiales du Vaucluse, Conseil départemental du Vaucluse, Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur, Ville de Sorgues, Communauté de Communes des Pays de Rhône et Ouvèze, Préfecture du Vaucluse, Tribunal de Grande Instance d'Avignon

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 10.5 Mo


 

Contrat de Ville Oyonnax - Bellignat 2015-2020

Publié le : 03/07/2015

Réf. : 10995

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Chambre de Commerce de d'Industrie de l'Ain, Chambre des Métiers et de l'Artisanat de l'Ain, LOGIDIA, SEMCODA, Dynacité, Caisse d'Allocations Familiales de l'Ain, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Académie de Lyon, Pôle emploi, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Procureur de la République, Conseil régional Rhône-Alpes, Conseil Départemental de l'Ain, Communauté de Communes Haut-Bugey, Ville de Bellignat, Ville d'Oyonnax, Préfecture de l'Ain

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.4 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 de l'Agglomération de Moulins

Publié le : 03/07/2015

Réf. : 12189

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 11.8 Mo


 

Contrat de ville Métropole de Lyon 2015-2020

Publié le : 02/07/2015

Réf. : 11025

Type : Contrat, convention, protocole


Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 40.0 Mo


 

Contrat de Ville de l'Agglomération Stéphanoise 2015-2020

Publié le : 01/07/2015

Réf. : 11005

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : 3F Immobilière Rhône-Alpes, SCIC HLM Le Toit Forézien, Néolia, Gier Pilat Habitat, Alliade Habitat, OPH de l'Ondaine, Métropole Habitat, Loire Habitat, Bâtir et Loger, Chambre de Métiers et l'Artisanat de la Loire, AMOS 42, Pôle emploi, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Caisse Primaire d'Assurance Maladie de la Loire, Caisse d'Allocations Familiales de la Loire, Conseil Départemental de la Loire, Conseil régional Rhône-Alpes, Académie de Lyon, Ville d'Unieux, Ville de Saint-Paul-en-Jarez, Ville de Saint-Chamond, Ville de Roche la Molière, Ville de Rive de Gier, Ville de L'Horme, Ville de La Ricamarie, Ville de La grand'Croix, OPH de Firminy, Ville de Firminy, Ville de Chambon-Feugerolles, Ville d'Andrézieux-Bouthéon, Procureur de la République de Saint-Etienne, Chambre de Commerce et d'Industrie Saint-Etienne Montbrison, Saint-Etienne Métropole, Ville de Saint-Etienne, Préfecture de la Loire, Cité Nouvelle

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 37.5 Mo


 

Contrat de ville 2015-2020 de la Communauté de Communes du Val de Drôme Coeur de Loriol Loriol sur Drôme

Publié le : 01/07/2015

Réf. : 11021

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Mission Locale de la Vallée de la Drôme, Direction des services départementaux de l'Éducation nationale de la Drôme, Caisse d'Allocations Familiales de la Drôme, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, PLURALIS, Pôle emploi, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Drôme Aménagement Habitat, Conseil départemental de la Drôme, Conseil régional Rhône-Alpes, Préfecture de la Drôme, Communauté de communes du Val de Drôme, Ville de Loriol sur Drôme

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 1.8 Mo


 

Résultats de l’enquête sur l'Occupation du Parc Social (OPS) 2014 en Rhône-Alpes

Publié le : 30/06/2015

Réf. : 10511

Type : Carte ou Chiffres clés


Thématiques:

  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Territoires :


 

Contrat de ville 2015-2020 Communauté d’Agglomération Ventoux Comtat Venaissin

Publié le : 30/06/2015

Réf. : 11028

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Caisse des Dépôts et Consignations Alpes Var Vaucluse, Agence Régionale de Santé Vaucluse, Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat Venaissin, Ville de Carpentras, Préfecture du Vaucluse, Conseil départemental du Vaucluse, Mutualité sociale agricole Alpes Vaucluse, Caisse d'Allocations Familiales du Vaucluse, Conseil Régional de Provence-Alpes-Côte d’Azur , Grand Delta Habitat, Procureur de la République, Vaucluse Mistral Habitat, Pôle emploi Vaucluse, Académie d'Aix-Marseille

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.3 Mo


 

Contrat de ville Commune de Ferney Voltaire

Publié le : 26/06/2015

Réf. : 10996

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Dynacité, Chambre des Métiers et de l'Artisanat de l'Ain, Chambre de Commerce de d'Industrie de l'Ain, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Pôle emploi de l'Ain, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Académie de Lyon, Caisse d'Allocations Familiales de l'Ain, Procureur de la République, Conseil Départemental de l'Ain, Conseil régional Rhône-Alpes, Communauté de communes du Pays de Gex, Préfecture de l'Ain, Commune de Ferney Voltaire

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.4 Mo


 

Contrat de ville Commune de Saint-Genis-Pouilly

Publié le : 26/06/2015

Réf. : 10997

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Dynacité, SEMCODA, Chambre des Métiers et de l'Artisanat de l'Ain, Chambre de Commerce de d'Industrie de l'Ain, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Pôle emploi de l'Ain, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Académie de Lyon, Caisse d'Allocations Familiales de l'Ain, Procureur de la République, Conseil Départemental de l'Ain, Conseil régional Rhône-Alpes, Communauté de communes du Pays de Gex, Préfecture de l'Ain, Ville de Saint-Genis-Pouilly

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.1 Mo


 

Contrat de ville Rhône Helvie 2015-2020

Publié le : 24/06/2015

Réf. : 11003

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : ADIS, Ardèche Habitat, Académie de Grenoble, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Pôle emploi, Tribunal de Grande Instance, Caisse d’Allocations Familiales de l’Ardèche, Conseil Départemental de l'Ardèche, Conseil régional Rhône-Alpes, Préfecture de l'Ardèche, Communauté de Communes Rhône-Helvie, Ville de Le Teil

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 3.9 Mo


 

Contrat de Ville 2015-2020 Communauté d’agglomération Privas Centre Ardèche Privas, La Voulte sur Rhône

Publié le : 17/06/2015

Réf. : 11004

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Ardèche Habitat, Préfecture de l'Ardèche, Communauté d’agglomération Privas Centre Ardèche, Ville de Privas, Ville de La Voulte Sur Rhône, Conseil régional Rhône-Alpes, Conseil Départemental de l'Ardèche, Caisse d’Allocations Familiales de l’Ardèche, Académie de Grenoble, Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes, Tribunal de Grande Instance, Pôle emploi, Caisse des dépôts et consignations (CDC)

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.6 Mo


 

Étude exploratoire de l'impact des jardins partagés sur la « cohésion sociale »

Publié le : 11/05/2015

Réf. : 10449

Type : Rapport


Auteurs : Plein Sens, Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)

Thématiques:

  • Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :

Taille du fichier : 6.2 Mo


Auteurs : Agence Régionale de Santé Rhône-Alpes

Thématiques:

  • Santé

Territoires :


Auteurs : Premier ministre, Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité (MLE), Ministère de l'intérieur

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :


 

Contrat de ville 2015-2020 Communauté de Communes de l’Ouest Rhodanien Ville de Tarare

Publié le : 19/01/2015

Réf. : 11027

Type : Contrat, convention, protocole


Auteurs : Communauté de Communes de l'Ouest Rhodanien, Ville de Tarare, Préfecture de la région Rhône-Alpes, Pôle emploi du Rhône, Caisse des dépôts et consignations de Rhône-Alpes, Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Rhône, Mission Locale Rurale Nord Ouest Rhône, Caisse d'Allocations Familiales du Rhône, Académie de Lyon, Conseil Départemental du Rhône, OPAC du Rhône, 3F Immobilière Rhône-Alpes, Observatoire régional de la santé de Rhône-Alpes (ORS), Caisse Primaire d'Assurance Maladie du Rhône, Chambre de Commerce et d'Industrie de Lyon, Conseil régional Rhône-Alpes, Maison de l'Emploi et de la Formation

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

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Taille du fichier : 4.0 Mo


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