Renouvellement urbain et cadre de vie - I-Ville - Base documentaire de la politique de la ville

Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Territoires :

Pays : France

Idées pour… Améliorer l’accès au logement. Collection éphémère, les « Idées pour... » du Conseil d'Analyse Économique. N°8, février 2017

Publié le : 28/02/2017

Réf. : 14079

Type : Bulletin, lettre ou magazine

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Auteurs : Conseil d'analyse économique (CAE)

Thématiques:

Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :

Pays : France

Inégalités socio-spatiales dans les villes et leurs évolutions récentes : comparaison de Besançon, Mulhouse et Strasbourg

Publié le : 22/02/2017

Réf. : 14054

Type : Etude ou recherche

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Auteurs : Cybergéo, KAWTAR Najib

Thématiques:

Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Développement social, Intégration
Renouvellement urbain et cadre de vie

Territoires :

Le logement social face au défi de l’accès des publics modestes et défavorisés

Publié le : 22/02/2017

Réf. : 14075

Type : Rapport

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Auteurs : Cour des comptes

Thématiques:

Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Territoires :

Pays : France

Arrêté du 22 février 2017 portant nomination de la directrice générale de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH), NOR : LHAL1702394A

Publié le : 22/02/2017

Réf. : 14103

Type : Texte législatif, circulaire

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Auteurs : Agence nationale de l'habitat (ANAH)

Thématiques:

Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :

Pays : France

Les conditions de logement en France. Insee Références - Édition 2017

Publié le : 21/02/2017

Réf. : 14074

Type : Etude ou recherche

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Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

Thématiques:

Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions

Territoires :

Pays : France

Arrêté du 20 février 2017 modifiant l'arrêté du 7 septembre 2016 fixant le montant de l'aide accordée par commune au titre de l'année 2016, pris en application de l'article 4 du décret n° 2015-734 du 24 juin 2015 portant création d'un dispositif d'aide aux communes participant à l'effort de construction de logements, NOR: LHAL1702765A

Publié le : 20/02/2017

Réf. : 14073

Type : Texte législatif, circulaire

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Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable

Thématiques:

Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales

Territoires :

Pays : France

Arrêté du 14 février 2017 portant nomination au comité des études de l'Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS), NOR : LHAL1702580A

Publié le : 14/02/2017

Réf. : 14072

Type : Texte législatif, circulaire

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Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable

Thématiques:

Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :

Pays : France

2017, année de montée en puissance du NPNRU

Publié le : 10/02/2017

Réf. : 14039

Type : Note ou document d'orientation

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Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

Thématiques:

Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

Programme national de rénovation urbaine

Territoires :

Pays : France

Arrêté du 10 février 2017 portant modification de l'arrêté du 17 mars 2015 fixant le montant du prélèvement sur les ressources de la participation des employeurs à l'effort de construction pour le fonctionnement de l'Agence nationale de contrôle du logement social, NOR : LHAL1700732A

Publié le : 10/02/2017

Réf. : 14069

Type : Texte législatif, circulaire

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Auteurs : Ministère de l'économie et des finances, Ministère du logement et de l'habitat durable, Secrétariat d'État chargé du budget et des comptes publics

Thématiques:

Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :

Pays : France

Base documentaire de la politique de la ville

Arrêté du 16 mars 2017 portant nomination au Conseil national de l'habitat, NOR : LHAL1706557A

Enquête ménages déplacements [EMD] 2010 - Habiter les quartiers politique de la ville et se déplacer

Instruction du Gouvernement du 15 mars 2017 relative à la désignation d’un sous-préfet référent en matière de lutte contre l’habitat indigne, NOR : LHAL1705937J

Arrêté du 14 mars 2017 fixant les modèles du formulaire « demande d'aide au logement », NOR : AFSS1708355A

"Oui au logement social" : 54 partenaires du logement social signent une déclaration commun

La mise en œuvre du droit au logement opposable. Référé de la Cour des comptes et réponse de la ministre du logement et de l'habitat durable

Instruction du 8 mars 2017 relative à l'accès au logement des femmes victimes de violences ou en grande difficulté, NOR : LHAL1707182J

Les conditions de logement en Île-de-France

Le dispositif des logements-foyers : entre politiques publiques et trajectoires individuelles. Thèse d'Anne-Bérénice Simzac de l' ARENES - Centre de Recherches sur l'Action Politique en Europe

NPNRU - Protocoles de préfiguration signés

Le droit de l'urbanisme et la ségrégation urbaine. Thèse de Vincent Bicini du CERDACFF - Centre d’Etudes et de Recherche en Droit Administratif, Constitutionnel, Financier et Fiscal

Idées pour… Améliorer l’accès au logement. Collection éphémère, les « Idées pour... » du Conseil d'Analyse Économique. N°8, février 2017

Inégalités socio-spatiales dans les villes et leurs évolutions récentes : comparaison de Besançon, Mulhouse et Strasbourg

Le logement social face au défi de l’accès des publics modestes et défavorisés

Arrêté du 22 février 2017 portant nomination de la directrice générale de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH), NOR : LHAL1702394A

Les conditions de logement en France. Insee Références - Édition 2017

Arrêté du 14 février 2017 portant nomination au comité des études de l'Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS), NOR : LHAL1702580A

2017, année de montée en puissance du NPNRU

Arrêté du 10 février 2017 portant modification de l'arrêté du 17 mars 2015 fixant le montant du prélèvement sur les ressources de la participation des employeurs à l'effort de construction pour le fonctionnement de l'Agence nationale de contrôle du logement social, NOR : LHAL1700732A

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