Il y a 1248 résultats :
Étude nationale urbaine. Fiche régionale Nord Pas-de-Calais
Publié le : 29/01/2016
Réf. : 11251
Type : Fiche territoriale
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Europe, International
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Fonds européens de développement régional
- Fonds social européen
- Projet urbain intégré (PUI)
Territoires :
Taille du fichier : 347 Ko
Tweet
Étude nationale urbaine. Fiche régionale Provence-Alpes-Côte d'Azur
Publié le : 29/01/2016
Réf. : 11252
Type : Fiche territoriale
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Europe, International
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Fonds européens de développement régional
- Fonds social européen
- Projet urbain intégré (PUI)
Territoires :
Taille du fichier : 321 Ko
Tweet
Étude nationale urbaine. Fiche régionale Pays de la Loire
Publié le : 29/01/2016
Réf. : 11253
Type : Fiche territoriale
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Europe, International
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Projet urbain intégré (PUI)
- Fonds social européen
- Fonds européens de développement régional
Territoires :
Taille du fichier : 1.2 Mo
Tweet
Étude nationale urbaine. Fiche régionale Picardie
Publié le : 29/01/2016
Réf. : 11254
Type : Fiche territoriale
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Europe, International
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Fonds européens de développement régional
- Fonds social européen
- Projet urbain intégré (PUI)
Territoires :
Taille du fichier : 640 Ko
Tweet
Étude nationale urbaine. Fiche régionale Poitou-Charente
Publié le : 29/01/2016
Réf. : 11255
Type : Fiche territoriale
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Europe, International
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Projet urbain intégré (PUI)
- Fonds social européen
- Fonds européens de développement régional
Territoires :
Taille du fichier : 621 Ko
Tweet
Étude nationale urbaine. Fiche régionale Réunion
Publié le : 29/01/2016
Réf. : 11256
Type : Fiche territoriale
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Europe, International
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Projet urbain intégré (PUI)
- Fonds social européen
- Fonds européens de développement régional
Territoires :
Taille du fichier : 1.3 Mo
Tweet
Étude nationale urbaine. Fiche régionale Rhône-Alpes
Publié le : 29/01/2016
Réf. : 11257
Type : Fiche territoriale
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Europe, International
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Fonds européens de développement régional
- Fonds social européen
- Projet urbain intégré (PUI)
Territoires :
Taille du fichier : 336 Ko
Tweet
Ressources de la Journée du 10 juin 2015 : PEdT : état des lieux et perspectives organisée par l'Observatoire des politiques locales d'éducation et de la réussite éducative (POLOC)
Publié le : 25/01/2016
Réf. : 11272
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Observatoire des politiques locales d'éducation et de la réussite éducative (POLOC)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Education
- Education > Réussite scolaire
Dispositifs:
- Projet éducatif de territoire
Territoires :
Tweet
Décret n° 2015-1696 du 17 décembre 2015 pris en application du I de l'article 133 de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République relatif à la compensation financière des transferts de compétences, NOR : RDFB1523648D
Publié le : 17/12/2015
Réf. : 11162
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Finances locales > Fiscalité locale
Territoires :
Tweet
Rencontre avec les organismes d'habitat social et les collectivités territoriales du Languedoc-Roussillon - Jeudi 26 novembre 2015
Publié le : 14/12/2015
Réf. : 11149
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Convergence Languedoc-Roussillon, Caisse des dépôts et consignations (CDC), Union sociale pour l'habitat (USH)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Tweet
Inégalités : où en sont les régions ?
Publié le : 24/11/2015
Réf. : 11068
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Observatoire des inégalités
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Action publique et territoires > Collectivités
Territoires :
Tweet
Projet de loi de finances pour 2016 : Relations avec les collectivités territoriales. Rapport général n° 164 (2015-2016) de MM. Charles GUENÉ et Claude RAYNAL, sénateurs, fait au nom de la commission des finances, déposé le 19 novembre 2015
Publié le : 19/11/2015
Réf. : 11094
Type : Rapport
Auteurs : Sénat, de MONTGOLFIER Albéric, GUENE Charles, RAYNAL Claude
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales
Territoires :
Taille du fichier : 1.4 Mo
Tweet
Auteurs : Association des maires de France et des Présidents d'Intercommunalité (AMF)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Citoyenneté
Territoires :
Tweet
Arrêté du 9 novembre 2015 fixant le montant de l'aide par commune au titre de l'année 2015, pris en application de l'article 4 du décret n° 2015-734 du 24 juin 2015 portant création d'un dispositif d'aide aux communes participant à l'effort de construction de logements, NOR : ETLL1525569A
Publié le : 09/11/2015
Réf. : 11039
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Tweet
Le plan d'investissement pour l'Europe : une opportunité pour les collectivités territoriales. Rapport d'information de MM. Jean-Paul EMORINE et Didier MARIE, Sénateurs, fait au nom de la commission des affaires européennes, n° 144 (2015-2016) - 5 novembre 2015
Publié le : 05/11/2015
Réf. : 11096
Type : Rapport
Auteurs : Sénat, EMORINE Jean-Paul, MARIE Didier
Thématiques:
- Finances locales > Fiscalité locale
- Europe, International
- Action publique et territoires > Collectivités
Territoires :
Tweet
Action sociale départementale. Dossier de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE). Octobre 2015
Publié le : 03/11/2015
Réf. : 10908
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
Tweet
Instruction du Gouvernement du 3/11/2015 relative à la mise en oeuvre d’une politique intercommunale des attributions et du volet « attributions » de la politique de la ville et à l’articulation des dispositions relatives à l’attribution des logements sociaux résultant de l’article 97 de la loi n° 2014-366 du 24/03/2014 pour l’accès au logement et un urbanisme rénové et de l’article 8 de la loi n° 2014-173 du 21/02/2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine, NOR : ETLL1523520J
Publié le : 03/11/2015
Réf. : 11041
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité, Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Action publique et territoires > Collectivités
Territoires :
Taille du fichier : 152 Ko
Tweet
Déchiffrer les comptes des collectivités locales : des clés pour agir. Un cahier des élèves administrateurs territoriaux
Publié le : 03/11/2015
Réf. : 11095
Type : guide
Auteurs : Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT)
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Finances locales
Territoires :
Tweet
L'Observatoire des territoires : un outil de cartographie en ligne gratuit pour recomposer des intercommunalités
Publié le : 20/10/2015
Réf. : 11012
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Observatoire des territoires
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Action publique et territoires > Collectivités
Territoires :
Tweet
Les défis de la Société de financement local (SFIL) : financement des collectivités et résolution du problème des « emprunts toxiques ». Rapport d'information de M. Maurice VINCENT, sénateur, fait au nom de la commission des finances n° 58 (2015-2016) - 14 octobre 2015
Publié le : 14/10/2015
Réf. : 11104
Type : Rapport
Auteurs : Sénat
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Finances locales > Fiscalité locale
Territoires :
Tweet
Disposez d'un espace personnel pour mémoriser vos recherches :
Connexion