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Décret n° 2016-1215 du 12 septembre 2016 relatif aux organismes de foncier solidaire, NOR : LHAL1601366D

Publié le : 12/09/2016

Réf. : 12659

Type : Texte législatif, circulaire


Auteurs : Premier ministre

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Territoires :


 

Le Réseau Europe urbain

Publié le : 01/09/2016

Réf. : 12637

Type : Dossier documentaire


Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Europe, International

Territoires :

Taille du fichier : 335 Ko


 

Installation du Conseil d’Administration du Fonds national des aides à la pierre. Dossier de presse

Publié le : 23/08/2016

Réf. : 12622

Type : Dossier de presse


Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 1.2 Mo


Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable, Secrétariat d'État chargé du budget

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Territoires :


Auteurs : Ministère des finances et des comptes publics, Ministère du logement et de l'habitat durable, Secrétariat d'État chargé du budget

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Territoires :


Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Territoires :


Auteurs : Réseau des acteurs de l'habitat

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine

Territoires :


Auteurs : Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Collectivités
  • Emploi, développement économique > Développement économique
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 5.9 Mo


Auteurs : Ministère du logement et de l'habitat durable

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :

Taille du fichier : 144 Ko


 

Bulletin de veille du Réseau Europe urbain

Publié le : 01/07/2016

Réf. : 12636

Type : Bulletin, lettre ou magazine


Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Europe, International

Territoires :

Taille du fichier : 1.2 Mo


 

Anru 2 : le nouveau règlement financier promet de rapprocher lancement des opérations et versement des subventions

Publié le : 30/06/2016

Réf. : 12567

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : Localtis, LIQUET Valérie

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Finances locales > Concours financiers de l’Etat aux collectivités territoriales

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine

Territoires :


Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine

Territoires :


 

Boite à outils méthodologique – Introduction Qu'est-ce qu'une stratégie urbaine intégrée ?

Publié le : 01/06/2016

Réf. : 12635

Type : Note ou dossier technique


Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Europe, International

Dispositifs:

  • Fonds européens de développement régional

Territoires :

Taille du fichier : 536 Ko


Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
  • Europe, International

Dispositifs:

  • Fonds européens de développement régional

Territoires :

Taille du fichier : 650 Ko


Auteurs : GILBERT Pierre, Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine

Territoires :


Auteurs : Métropolitiques, FRÉTIGNY Raphaël

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Territoires :


Auteurs : Réseau des acteurs de l'habitat

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine

Territoires :


Auteurs : GRIVEL Nicolas, Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine

Territoires :


 

Etat d’avancement du programme national de rénovation urbaine

Publié le : 01/04/2016

Réf. : 12531

Type : Rapport


Auteurs : Observatoire National de la Politique de la Ville (ONPV)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 1.2 Mo


 

Île-de-France : l’économie toujours maillon faible de la rénovation urbaine

Publié le : 14/03/2016

Réf. : 11498

Type : Note ou document d'orientation


Auteurs : Association des maires de France et des Présidents d'Intercommunalité (AMF)

Thématiques:

  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

  • Programme national de rénovation urbaine

Territoires :


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