Base documentaire de la politique de la ville

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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

• Citoyenneté
• Education
• Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
• Education > Ecole

Territoires :

• Commune : Avignon
• Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
• Département : Vaucluse
• CV : Avignon

Taille du fichier : 11.2 Ko

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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Forum français pour la sécurité urbaine (FFSU)

Thématiques:

• Citoyenneté
• Prévention de la délinquance
• Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
• Prévention de la délinquance > Sécurité

Territoires :

• Région : Ile-de-France
• Département : Seine et Marne
• Commune : Cesson
• Commune : Combs-la-Ville
• Commune : Lieusaint
• Commune : Moissy-Cramayel
• Commune : Nandy
• Commune : Savigny-le-Temple
• Commune : Vert-Saint-Denis
• CV : Sénart

Taille du fichier : 11.1 Ko

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Auteurs : DELATTRE Rémy, Forum français pour la sécurité urbaine (FFSU)

Thématiques:

• Citoyenneté
• Prévention de la délinquance
• Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
• Prévention de la délinquance > Justice

Territoires :

• Région : Bretagne
• Département : Ille et Vilaine

Taille du fichier : 12.8 Ko

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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), TRIHAN Ludovic, LEROY Jocelyne

Thématiques:

• Citoyenneté
• Renouvellement urbain et cadre de vie
• Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
• Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité

Territoires :

• Département : Seine Maritime
• Région : Normandie
• Commune : Grand-Couronne
• CV : Rouen

Taille du fichier : 10.1 Ko

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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), KOEHL Eléonore, SINTOMER Yves

Thématiques:

• Citoyenneté
• Europe, International
• Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale

Taille du fichier : 127 Ko

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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), KOEHL Eléonore, SINTOMER Yves

Thématiques:

• Citoyenneté
• Europe, International
• Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale

Taille du fichier : 603 Ko

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Auteurs : DUTEIL Agnès

Thématiques:

• Citoyenneté
• Renouvellement urbain et cadre de vie
• Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
• Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Territoires :

• Commune : Nantes
• Région : Pays de la Loire
• ZUS : Malakoff
• Département : Loire Atlantique
• CV : Nantes

Taille du fichier : 27.5 Ko

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Auteurs : DUTEIL Agnès

Thématiques:

• Citoyenneté
• Renouvellement urbain et cadre de vie
• Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
• Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Territoires :

• Commune : Chambéry
• ZUS : Chambéry le Haut-Chantemerle-Le Piochet-La Cassine
• Département : Savoie
• Région : Auvergne-Rhône-Alpes
• CV : Chambéry

Taille du fichier : 27.2 Ko

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Auteurs : DUTEIL Agnès

Thématiques:

• Citoyenneté
• Renouvellement urbain et cadre de vie
• Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
• Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Dispositifs:

• Grand Projet de Ville

Territoires :

• Département : Nord
• Région : Hauts-de-France
• Commune : Aulnoye-Aymeries
• CV : Sambre-Avesnois

Taille du fichier : 29.7 Ko

Consulter

Titre I chapitre I - articles 1, 2 et 3 et Titre IV chapitre I, Titre IV chapitre III , Titre IV chapitre IV (participation à la vie locale - conseil de quartier – déclaration d’utilité publique – enquête publique )

Auteurs : Secrétariat d'État chargé du budget, Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer, Ministère de l'agriculture et de la pêche, Président de la République, Premier ministre, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'emploi et de la solidarité, Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL), Ministère de l'intérieur , Ministère de la justice, Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (MATE)

Thématiques:

• Citoyenneté
• Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale

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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

• Education
• Renouvellement urbain et cadre de vie
• Citoyenneté
• Education > Ecole
• Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
• Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale

Territoires :

• Commune PLM : Marseille
• Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
• Département : Bouches du Rhône
• CV : Marseille

Taille du fichier : 33.8 Ko

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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), MONTANOLA Anne

Thématiques:

• Renouvellement urbain et cadre de vie
• Citoyenneté
• Métiers
• Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
• Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
• Métiers > Ingénierie et Conduite de projet

Taille du fichier : 262 Ko

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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), MONTANOLA Anne

Thématiques:

• Renouvellement urbain et cadre de vie
• Renouvellement urbain et cadre de vie
• Citoyenneté
• Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
• Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
• Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale

Territoires :

• Commune : Nantes
• Région : Pays de la Loire
• Département : Loire Atlantique
• CV : Nantes

Taille du fichier : 23.7 Ko

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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), GIE Villes et Quartiers

Thématiques:

• Citoyenneté
• Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale

Territoires :

• Département : Meurthe et Moselle
• Région : Grand Est
• Commune : Lunéville
• CV : Lunéville

Taille du fichier : 30.9 Ko

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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), GIE Villes et Quartiers

Thématiques:

• Citoyenneté
• Renouvellement urbain et cadre de vie
• Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
• Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Territoires :

• ZUS : Europe
• Département : Haut Rhin
• Région : Grand Est
• Commune : Colmar
• CV : Colmar

Taille du fichier : 32.2 Ko

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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), GIE Villes et Quartiers

Thématiques:

• Citoyenneté
• Renouvellement urbain et cadre de vie
• Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
• Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Territoires :

• Commune : Rennes
• Région : Bretagne
• ZUS : Villejean
• Département : Ille et Vilaine
• CV : Rennes

Taille du fichier : 35.6 Ko

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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), GIE Villes et Quartiers

Thématiques:

• Citoyenneté
• Renouvellement urbain et cadre de vie
• Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
• Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Territoires :

• ZUS : Caucriauville
• Département : Seine Maritime
• Région : Normandie
• Commune : Le Havre
• CV : Le Havre

Taille du fichier : 29.6 Ko

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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), GIE Villes et Quartiers

Thématiques:

• Citoyenneté
• Renouvellement urbain et cadre de vie
• Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
• Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Territoires :

• Région : Ile-de-France
• ZUS : Palais
• Département : Val de Marne
• Commune : Créteil
• CV : Plaine Centrale

Taille du fichier : 29.5 Ko

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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), GIE Villes et Quartiers

Thématiques:

• Citoyenneté
• Renouvellement urbain et cadre de vie
• Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
• Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine

Territoires :

• Région : Ile-de-France
• ZUS : Floréal-Saussaie
• Département : Seine-Saint-Denis
• Commune : Saint-Denis
• CV : Plaine Commune/Stains/La Courneuve

Taille du fichier : 32.9 Ko

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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), GIE Villes et Quartiers

Thématiques:

• Renouvellement urbain et cadre de vie
• Citoyenneté
• Métiers
• Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
• Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
• Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels

Territoires :

• Département : Nord
• Région : Hauts-de-France
• Commune : Saint-Pol-sur-Mer
• CV : Dunkerque

Taille du fichier : 32.0 Ko