Contrat urbain de cohésion social de La Seyne-sur-Mer
Publié le : 27/02/2007
Réf. : 4496
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : La Seyne-sur-Mer
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Var
- CUCS : La Seyne-sur-Mer
Taille du fichier : 1.0 Mo
Tweet
Contrat urbain de cohésion sociale de Toulon
Publié le : 22/02/2007
Réf. : 4633
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 1.1 Mo
Tweet
Contrat urbain de cohésion sociale de Miramas
Publié le : 17/02/2007
Réf. : 4535
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
Taille du fichier : 190 Ko
Tweet
Contrat urbain de cohésion sociale de Port-Saint-Louis-du-Rhône
Publié le : 16/02/2007
Réf. : 4575
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Action publique et territoires > Collectivités
- Action publique et territoires
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : Port-Saint-Louis-du-Rhône
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CUCS : Port-Saint-Louis-du-Rhône
Taille du fichier : 236 Ko
Tweet
Contrat urbain de cohésion social de La Ciotat
Publié le : 06/02/2007
Réf. : 4494
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Etat et collectivités locales
Thématiques:
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
Territoires :
- Commune : La Ciotat
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CUCS : La Ciotat
Taille du fichier : 259 Ko
Tweet
Centre de ressources régional de la politique de la ville en Provence-Alpes-Côte d'Azur (CRPV-PACA): arrêté du 28 décembre 2006 relatif à la modification de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public
Publié le : 30/12/2006
Réf. : 3818
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
Territoires :
Tweet
Décret n° 2006-1623 du 19 décembre 2006 portant délimitation des zones franches urbaines créées en application de l'article 26 de la loi du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances
Publié le : 20/12/2006
Réf. : 3804
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité, Ministère délégué à la promotion de l'égalité des chances, Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI)
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- ZUS : Le Grand Ensemble*
- Département : Val de Marne
- ZUS : La Liberté
- ZUS : Faubourg du Château
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- ZUS : Cité
- Département : Moselle
- Région : Grand Est
- Commune : Behren-lès-Forbach
- Commune : Denain
- Commune : Douchy-les-Mines
- Commune : Escaudain
- Commune : Lourches
- Commune : Avignon
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- ZUS : Croix des Oiseaux,Saint Chamand
- Département : Vaucluse
- Commune : Choisy-le-Roi
- Commune : Orly
- CV : Avignon
- CV : Choisy-le-Roi/Villeneuve-le-Roi/Orly
- CV : Forbach
- CV : Valenciennes
Tweet
Plan local de santé publique de Martigues/Port-de-Bouc
Publié le : 26/10/2006
Réf. : 3780
Type : Etat de la question
Auteurs : Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur, Préfecture des Bouches-du-Rhône, Commune de Port-de-Bouc, Commune de Martigues
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Education
- Action publique et territoires
- Santé
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Education > Ecole
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Ateliers Santé-Ville
Territoires :
Taille du fichier : 95.7 Ko
Tweet
Agir contre les discriminations dans les zones urbaines sensibles : l'apport des plans territoriaux de prévention et de lutte contre les discriminations sur le marché du travail (2001-2006)
Publié le : 07/09/2006
Réf. : 3702
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Fonds d'action et de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations (FASILD), KRETZSCHMAR Cyril, ROBERT Christophe, TOLILA Kathy, GESTE, ACT Consultants
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Métiers
- Métiers
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
- Métiers > Ingénierie et Conduite de projet
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
- Commune : Saint-Quentin
- Région : Ile-de-France
- Département : Essonne
- Commune PLM : Marseille
- Département : Aisne
- Commune : Toulouse
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Montpellier
- Département : Meurthe et Moselle
- Département : Moselle
- Département : Vosges
- Région : Grand Est
- Commune : Roubaix
- Commune : Tarbes
- Commune : Saint-Priest
- Département : Gironde
- Département : Haute Garonne
- Département : Hautes Pyrénées
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- Région : Occitanie
- Département : Loire
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Commune : Épinal
- Commune : Corbeil-Essonnes
- Département : Hérault
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CV : Epinal
- CV : Corbeil-Essone/Evry/Ris-Orangis/Courcouronnes
- CV : Lille
- CV : Lyon
- CV : Marseille
- CV : Montpellier
- CV : Nancy
- CV : Saint-Quentin
- CV : Tarbes
- CV : Thionville
- CV : Toulouse
- CV : Vallée de L'Ondaine
Taille du fichier : 1.5 Mo
Tweet
Décret n° 2006-930 du 28 juillet 2006 portant création de zones franches urbaines en application de l'article 26 de la loi n° 2006-396 du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances
Publié le : 29/07/2006
Réf. : 3624
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Premier ministre, Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère délégué à la promotion de l'égalité des chances, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Développement durable
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
- Région : Réunion
- ZUS : La Cressonnière
- ZUS : Quartier Rive droite, Bras Fusil
- Département : Réunion
- Région : Ile-de-France
- ZUS : Les Fauvettes
- ZUS : Les Courtillières-Pont de Pierre
- ZUS : Le Grand Ensemble*
- Département : Seine-Saint-Denis
- Département : Val de Marne
- Commune : Hérouville-Saint-Clair
- Région : Centre-Val de Loire
- ZUS : Argonne
- Département : Loiret
- ZUS : Hérouville Est: Le Val, Les Belles Portes, Le Grand Parc
- Département : Calvados
- Commune : Montbéliard
- ZUS : Quartiers Est : Les champs d'Aloup, Les champs Plaisants, Les Arenes, Les Chaillots
- Département : Yonne
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Région : Normandie
- Commune : Bastia
- ZUS : La Liberté
- ZUS : Les Asturies, Dorignies, Pont de la Deûle, Belleforière
- ZUS : La Clochette, Le Bivouac, Notre-Dame
- ZUS : Résidence Lambrecht-Cité Moucheron-Cités Barrois et Patures
- ZUS : Lonchamp,HautChamp*-3 Baudets-3 Fermes-Lionderie-Nouveau Roubaix
- ZUS : Faubourg du Château
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- ZUS : Cité
- Département : Moselle
- ZUS : Petite Hollande
- Département : Doubs
- Région : Grand Est
- Commune : Orléans
- Commune : Behren-lès-Forbach
- Commune : Auby
- Commune : Denain
- Commune : Douai
- Commune : Douchy-les-Mines
- Commune : Flers-en-Escrebieux
- Commune : Hem
- Commune : Montigny-en-Ostrevent
- Commune : Pecquencourt
- Commune : Roost-Warendin
- Commune : Roubaix
- Commune : Sin-le-Noble
- Commune : Waziers
- Commune : Lyon 9e
- ZUS : Duchère
- Département : Rhône
- Commune : Toulon
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Commune : Avignon
- Commune : Sens
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Commune : Bobigny
- Commune : Neuilly-sur-Marne
- Commune : Pantin
- ZUS : Centre Ancien
- ZUS : Croix des Oiseaux,Saint Chamand
- ZUS : Monclar
- Département : Var
- Département : Vaucluse
- Région : Corse
- Commune : Choisy-le-Roi
- Commune : Orly
- Département : Haute Corse
- CV : Avignon
- CV : Bastia
- CV : Caen/Hérouville-Saint-Clair
- CV : Choisy-le-Roi/Villeneuve-le-Roi/Orly
- CV : Forbach
- CV : Douai
- CV : Lille
- CV : Lyon
- CV : Neuilly-sur-Marne
- CV : Orléans
- CV : Pantin/Bobigny/Bondy/Drancy
- CV : Pays de Montbéliard
- CV : Sens
- CV : Toulon
- CV : Valenciennes
- CV : Saint-André
- CV : Saint-Benoît
Tweet
Arrêté du 17 mars 2006 portant modification de l'arrêté du 31 mars 2005 relatif à la population située en zone franche urbaine
Publié le : 26/03/2006
Réf. : 3509
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MINEFI), Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Thématiques:
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Yvelines
- Commune : Marseille 2e
- Commune : Marseille 14e
- Commune : Marseille 15e
- Commune : Toulouse
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- Commune : Anzin
- Commune : Beuvrages
- Commune : Bruay-sur-l'Escaut
- Commune : Raismes
- Commune : Valenciennes
- Département : Haute Garonne
- Région : Occitanie
- Commune : Sartrouville
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CV : Marseille
- CV : Sartrouville
- CV : Toulouse
- CV : Valenciennes
Taille du fichier : 72.2 Ko
Tweet
Des tuteurs pour consolider les bases scolaires. Fiche de repérage du Centre de ressources politiques de la ville Provence-Alpes-Côte d’Azur (CRPV PACA), n° 29
Publié le : 17/03/2006
Réf. : 6719
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Centre de ressources pour la politique de la ville Provence-Alpes-Côte d'Azur (CRPV PACA), JAUBERT Audrey, Association Jeune Plus
Sur le site de : Centre de ressources PACA / Mustapha BERRA
Thématiques:
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Education > Réussite scolaire
- Education > Décrochage scolaire
Dispositifs:
- Programme de réussite éducative
Territoires :
- Commune PLM : Marseille
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- ZUS : Vallée de l'Huveaune : Rouguière, Saint Marcel
- Département : Bouches du Rhône
- non-ZUS : Vallée de l'Huveaune : Rouguière, Saint Marcel
- QEB : Vallée de l'Huveaune : Rouguière, Saint Marcel.
- Pays : France
Tweet
QE n°67336 : Mise en oeuvre des projets de rénovation urbaine à Marseille
Publié le : 14/03/2006
Réf. : 3541
Type : Etat de la question
Auteurs : DUTOIT Frédéric, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Rénovation urbaine
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Dispositifs:
- Programme national de rénovation urbaine
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
- Commune PLM : Marseille
- Commune : Marseille 15e
- Commune : Marseille 16e
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- ZUS : Nord Littoral : Plan d'Aou, La Bricarde, La Castellanne, Le Vallon, Mourepiane
- Département : Bouches du Rhône
- CV : Marseille
Taille du fichier : 84.9 Ko
Tweet
Circulaire relative à l'action culturelle en faveur de l'intégration républicaine [Bouches-du-Rhône]
Publié le : 08/03/2006
Réf. : 3505
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère de la culture et de la communication, Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Culture
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
Territoires :
Taille du fichier : 44.0 Ko
Tweet
Circulaire attribuant une délégation complémentaire de 20,9 millions d'euros pour l'année 2006 mise à disposition des préfets délégués à l'égalité des chances [département des Bouches-du-Rhône]
Publié le : 03/02/2006
Réf. : 3433
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement , Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Thématiques:
- Citoyenneté
- Citoyenneté
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Culture
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Prévention de la délinquance
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Citoyenneté > Association
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité
Dispositifs:
- Contrat de ville
- Programme de réussite éducative
Territoires :
Taille du fichier : 384 Ko
Tweet
Mise en oeuvre de la LOLF : programme équité sociale et territoriale et soutien, négociation d'un premier avenant aux BOP de gestion déconcentrée [ région Provence-Alpes-Côte d'Azur ]
Publié le : 31/01/2006
Réf. : 3463
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
Dispositifs:
- Adultes-Relais
- Ateliers Santé-Ville
- Programme de réussite éducative
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 563 Ko
Tweet
Expérience: A Saint-Chamand, les jeunes entreprennent ensemble.
Publié le : 01/01/2006
Réf. : 5170
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Agence des pratiques et initiatives locales (APRILES)
Sur le site de : APRILES-ODAS / Sébastien Poulet-Goffard
Thématiques:
- Citoyenneté
- Renouvellement urbain et cadre de vie
- Citoyenneté > Association
- Citoyenneté > Participation des habitants et démocratie locale
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
Territoires :
Tweet
Décret n° 2005-1646 du 27 décembre 2005 désignant les départements dans lesquels est nommé un préfet délégué pour l'égalité des chances
Publié le : 28/12/2005
Réf. : 3384
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Ministère délégué à la promotion de l'égalité des chances, Premier ministre
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Développement social, Intégration
- Politique de la ville généralités
- Action publique et territoires
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Essonne
- Département : Seine-Saint-Denis
- Département : Val d'Oise
- Département : Nord
- Région : Hauts-de-France
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
Tweet
Répertoire des observatoires locaux de la politique de la ville
Publié le : 01/11/2005
Réf. : 3365
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV), Fédération nationale des agences d'urbanisme (FNAU)
Thématiques:
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
Territoires :
- Région : Réunion
- Département : Réunion
- Région : Ile-de-France
- Département : Paris
- Département : Yvelines
- Commune : Aix-en-Provence
- Département : Marne
- Département : Oise
- Département : Seine Maritime
- Région : Centre-Val de Loire
- Département : Indre et Loire
- Département : Manche
- Région : Bourgogne-Franche-Comté
- Région : Normandie
- Département : Nord
- Département : Pas-de-Calais
- Région : Hauts-de-France
- Département : Meurthe et Moselle
- Département : Moselle
- Commune : Saint-Étienne
- Département : Bas Rhin
- Département : Doubs
- Département : Territoire de Belfort
- Région : Grand Est
- Région : Pays de la Loire
- Département : Loire Atlantique
- Département : Maine et Loire
- Région : Bretagne
- Département : Finistère
- Département : Ille et Vilaine
- Commune : Dunkerque
- Commune : Lille
- Commune : Roubaix
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- Commune PLM : PARIS
- Commune : Mantes-la-Jolie
- Département : Isère
- Département : Loire
- Département : Rhône
- Département : Puy de Dôme
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Commune : Belfort
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CV : Aix-en-Provence
- CV : Angers-Trélazé
- CV : Belfort-Offémont
- CV : Besançon
- CV : Boulogne-sur-Mer
- CV : Brest
- CV : Châlons-en-Champagne
- CV : Cherbourg-Octeville
- CV : Clermont-Ferrand
- CV : Creil
- CV : Dunkerque
- CV : Grenoble
- CV : Le Havre
- CV : Le Mantois
- CV : Lille
- CV : Longwy
- CV : Lyon
- CV : Metz/Woippy
- CV : Mulhouse
- CV : Nancy
- CV : Nantes
- CV : Paris
- CV : Pays de Montbéliard
- CV : Rennes
- CV : Saint-Etienne
Taille du fichier : 961 Ko
Tweet
Formations expérimentales lutte contre les discriminations dans le cadre des contrats de ville. Compte-rendu du séminaire national du 23 octobre 2002 à Pantin
Publié le : 01/09/2005
Réf. : 3274
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Economie et humanisme
Thématiques:
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique
- Métiers
- Action publique et territoires
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Métiers > Qualification, Formation et appui aux professionnels
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat de ville
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Yvelines
- Commune PLM : Marseille
- Commune : Bordeaux
- Commune : Cenon
- Commune : Floirac
- Commune : Lormont
- Département : Moselle
- Région : Grand Est
- Commune : Thionville
- Commune : Tarbes
- Commune : Saint-Priest
- ZUS : Hauts de Garonne-Bastide(Queyries-Brazza)
- Département : Gironde
- Département : Hautes Pyrénées
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- Région : Occitanie
- Département : Rhône
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département : Bouches du Rhône
- CV : Bordeaux
- CV : Lyon
- CV : Marseille
- CV : Saint-Quentin-en-Yvelines
- CV : Tarbes
- CV : Thionville
Taille du fichier : 61.6 Ko
Tweet
Disposez d'un espace personnel pour mémoriser vos recherches :
Connexion