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Résultats de la recherche : Région Polynésie Française

Il y a 17 résultats :

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Entretiens de Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, sur l’illettrisme et l'Education prioritaire à Tahiti

Publié le : 24/10/2016

Réf. : 12990

Type : Note ou document d'orientation


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Auteurs : Observatoire des zones prioritaires (OZP), VALLAUD-BELKACEM Najat

Thématiques:

  • Education > Réussite scolaire
  • Education

Dispositifs:

  • Réseau d'éducation prioritaire + (REP+)
  • Réseau d'éducation prioritaire (REP)

Territoires :


 

George Pau-Langevin insuffle la réussite éducative dans le plan Jeunesse Outre-Mer

Publié le : 08/09/2015

Réf. : 10638

Type : Note ou document d'orientation


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Auteurs : PAU-LANGEVIN George, Localtis

Thématiques:

  • Jeunesse
  • Outre-mer
  • Education > Réussite scolaire

Territoires :


 

Contrat de ville 2015-2020 de l'Agglomération de Papeete

Publié le : 30/06/2015

Réf. : 10963

Type : Contrat, convention, protocole


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Auteurs : Ville de Paea, Ville de Pirae, Ville de Arue, Ville de FAA'A, Président de la Polynésie française, Haut-commissariat de la République en Polynésie française, Syndicat mixte chargé de la gestion du Contrat urbain de cohésion sociale de Polynésie française

Thématiques:

  • Action publique et territoires > Les contrats de ville

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 2.0 Mo


 

Signature du Plan logement Outre-mer

Publié le : 26/03/2015

Réf. : 10405

Type : Dossier de presse


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Auteurs : Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité (MLE), Ministère de l'outre-mer, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

Thématiques:

  • Outre-mer
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :

Taille du fichier : 48.3 Ko


 

Décret n° 2014-1575 du 22 décembre 2014 relatif aux modalités de détermination des quartiers prioritaires de la politique de la ville particulières aux départements d'outre-mer, à Saint-Martin et à la Polynésie française, NOR : VJSV1422825D

Publié le : 22/12/2014

Réf. : 10164

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Premier ministre, Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville, Ministère de l'outre-mer

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Zone Urbaine Sensible

Territoires :


 

Décret no 2012-1261 du 13 novembre 2012 relatif à l’Agence nationale pour la cohésion sociale et l’égalité des chances (ACSé) NOR : VILV1204534D

Publié le : 13/11/2012

Réf. : 8294

Type : Texte législatif, circulaire


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": dans un souci de rationalisation de l’intervention des acteurs de la politique de la ville, le texte procède à un transfert de compétences de gestion jusqu’à présent exercées par le secrétariat général du comité interministériel des villes (SGCIV) à l’Agence nationale pour la cohésion sociale et l’égalité des chances (ACSé). Le SGCIV conserve les missions de pilotage stratégique et d’évaluation de la politique de la ville cependant que l’ACSé se voit confier la gestion opérationnelle des crédits relevant du volet social de la politique de la ville. Pour mener à bien ce transfert, l’agence s’est vu confier une compétence ultramarine excédant les seuls départements d’outre-mer. Cette évolution nécessite d’adapter les dispositions réglementaires du code de l’action sociale et des familles relatives aux règles d’organisation et de fonctionnement de l’agence et d’ajouter, dans le livre V de ce code, des dispositions particulières pour Walliset- Futuna, la Polynésie française et la Nouvelle-Calédonie. Par ailleurs, la loi no 2010-241 du 10 mars 2010 relative au service civique ayant transféré la gestion de ce dispositif de l’ACSé à l’Agence du service civique (ASC), le décret en tire les conséquences sur les attributions du conseil d’administration de l’ACSé."

Auteurs : Ministère des outre-mer, Ministère de l'intérieur , Premier ministre, Ministère délégué à la ville, Ministère de l'égalité des territoires et du logement

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Outre-mer

Territoires :


 

Collectivité de la Polynésie française : politique du logement, exercices 2004 à 2011. Rapport d'observations définitives de la Chambre territoriale des comptes de la Polynésie française

Publié le : 21/09/2012

Réf. : 8305

Type : Rapport


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Auteurs : Cour des comptes, Chambre territoriale des comptes de la Polynésie française

Thématiques:

  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Outre-mer
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement

Territoires :

Taille du fichier : 867 Ko


 

Rénovation urbaine et habitat indigne dans les DOM

Publié le : 01/01/2012

Réf. : 8505

Type : Rapport


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"L'habitat indigne est fortement présent dans les DOM et les urgences à agir sont nombreuses. Après un diagnostic du besoin et un examen de l'articulation des politiques spécifiques de lutte contre l'habitat indigne et de celles ayant trait à la rénovation urbaine, le rapport formule des propositions de modification des outils et des procédures et tente une première évaluation financière des besoins. Il recommande notamment aux acteurs locaux de pratiquer une lecture stratégique de leur territoire à l'horizon 2040 et de décliner cette vision partagée en un contrat de développement territorial qui déterminerait pour une durée de dix ans le projet urbain et ses moyens. Il préconise également de déterminer de nouvelles priorités dans l'action publique, la première d'entre elles étant la réduction des risques pour les populations, et de modifier les outils pour les adapter au contexte spécifique des DOM."

Auteurs : Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)

Thématiques:

  • Outre-mer
  • Renouvellement urbain et cadre de vie
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
  • Renouvellement urbain et cadre de vie > Gestion urbaine de proximité

Territoires :


 

Décret n°2011-1831 du 6 décembre 2011 relatif à l'intervention du fonds interministériel pour la prévention de la délinquance en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les îles Wallis et Futuna, NOR : OMEO1126134D

Publié le : 06/12/2011

Réf. : 7351

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

Thématiques:

  • Outre-mer
  • Prévention de la délinquance
  • Action publique et territoires > Collectivités

Territoires :


 

Le décrochage scolaire en Polynésie française : quelles actions pour le pays ? Rapport du Conseil économique social et culturel de la Polynésie française (CESC)

Publié le : 19/08/2008

Réf. : 7355

Type : Rapport


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Auteurs : TAEATUA Edgar, PASTOR Dominique, Conseil économique social et culturel de la Polynésie française (CESC)

Thématiques:

  • Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
  • Education > Décrochage scolaire

Dispositifs:

  • Deuxième Chance
  • Dispositif relais
  • Zone d'Education Prioritaire ou Réseau d'Education Prioritaire

Territoires :


 

Mise en oeuvre de la LOLF : programme équité sociale et territoriale et soutien, négociation d'un premier avenant aux BOP de gestion déconcentrée [ Polynésie française ]

Publié le : 31/01/2006

Réf. : 3462

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Observation et évaluation des politiques territoriales
  • Politique de la ville généralités
  • Action publique et territoires

Dispositifs:

  • Adultes-Relais
  • Ateliers Santé-Ville
  • Programme de réussite éducative
  • Zone Franche Urbaine

Territoires :

Taille du fichier : 462 Ko


 

Décret n° 2005-1508 du 5 décembre 2005 complétant pour l'outre-mer le décret n° 2005-215 du 4 mars 2005 relatif à la Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité

Publié le : 07/12/2005

Réf. : 3378

Type : Texte législatif, circulaire


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Auteurs : Ministère de l'outre-mer

Thématiques:

  • Développement social, Intégration
  • Outre-mer
  • Action publique et territoires
  • Développement social, Intégration > Intégration, lutte contre les discriminations

Territoires :


 

Territoires d'Outre-Mer - Polynésie, Mayotte : atlas régional contrats de ville 2000-2006

Publié le : 01/04/2002

Réf. : 2093

Type : Carte ou Chiffres clés


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Auteurs : Délégation interministérielle à la ville (DIV)

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 402 Ko


 

Contrat de ville de l'agglomération de Papeete - Convention cadre

Publié le : 01/11/2000

Réf. : 451

Type : Contrat, convention, protocole


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Date de signature : 14/11/00

Auteurs : Etat et collectivités locales

Thématiques:

  • Politique de la ville généralités
  • Outre-mer
  • Action publique et territoires
  • Action publique et territoires > Collectivités

Dispositifs:

  • Contrat de ville

Territoires :

Taille du fichier : 84.4 Ko


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