Pépinière éco-créative de Bordeaux. Fiche d'expérience de Pays et quartiers d'Aquitaine (PQA)
Publié le : 05/06/2013
Réf. : 9798
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Pays et Quartiers d'Aquitaine (PQA), DELPECH Jonathan
Sur le site de : Pays et quartiers d'Aquitaine / Christine ROMAN
Thématiques:
- Accueil et accompagnement des entreprises
- Emergence et création d'activité
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Emploi, développement économique > Développement économique
Territoires :
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Développer une offre abordable d’immobilier d’activité dans les quartiers. Analyse transversale de 8 projets. Recommandations. Collection « Eléments de méthodes et de repères » n° 4, Février 2013
Publié le : 15/02/2013
Réf. : 10604
Type : Etude ou recherche
Auteurs : Union sociale pour l'habitat (USH), Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Thématiques:
- Accueil et accompagnement des entreprises
- Emploi, développement économique
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- Département : Seine-Saint-Denis
- Département : Val d'Oise
- Département : Marne
- Commune : Bordeaux
- Commune : Rennes
- Département : Meurthe et Moselle
- Commune : Saint-Étienne
- Région : Grand Est
- Commune : Nantes
- Commune : Reims
- Région : Pays de la Loire
- Département : Loire Atlantique
- Région : Bretagne
- Département : Ille et Vilaine
- Commune : Vandouvre-lès-Nancy
- Département : Gironde
- Région : Nouvelle-Aquitaine
- Département : Loire
- Région : Auvergne-Rhône-Alpes
- Commune : Sevran
- Commune : Garges-lès-Gonesse
- Pays : France
Taille du fichier : 3.6 Mo
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CitésLab de Bordeaux. Fiche d'expérience de Pays et quartiers d'Aquitaine (PQA)
Publié le : 26/01/2013
Réf. : 8696
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Pays et Quartiers d'Aquitaine (PQA), DELPECH Jonathan
Sur le site de : Pays et quartiers d'Aquitaine / Christine ROMAN
Thématiques:
- Accueil et accompagnement des entreprises
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Centres de ressources de la politique de la ville
Territoires :
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Premier conseil : un centre d'affaires en pied d'immeuble. Fiche d'expérience de Profession Banlieue
Publié le : 24/01/2013
Réf. : 8490
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : Profession Banlieue, VINCENT Candice, GOKPON Victorin, CARDA Jean-Michel
Sur le site de : Profession Banlieue / Damien BERTRAND
Thématiques:
- Emergence et création d'activité
- Accueil et accompagnement des entreprises
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
- Région : Ile-de-France
- ZFU : Les Beaudottes
- Département : Seine-Saint-Denis
- Commune : Sevran
- Pays : France
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Le manager de commerce, au coeur d'une dynamique économique territoriale. Fiche d'expérience de Profession Banlieue
Publié le : 24/01/2013
Réf. : 8492
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : BOUISSET Carole, VINCENT Candice, Profession Banlieue, Commune de Montfermeil
Sur le site de : Profession Banlieue / Damien BERTRAND
Thématiques:
- Emergence et création d'activité
- Accueil et accompagnement des entreprises
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Action publique et territoires > Collectivités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
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Urban N.O.S.E. : vers un système économique urbain d’incubateurs sociaux
Publié le : 20/12/2012
Réf. : 8446
Type : Fiche d'expérience
Auteurs : European urban knowledge network (EUKN), Ville de Gela (Italie), FINOCCHIARO CASTRO Massimo
Thématiques:
- Insertion par l'activité économique et économie sociale et solidaire
- Accueil et accompagnement des entreprises
- Emergence et création d'activité
- Développement social, Intégration > Développement social, Lutte contre les exclusions
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Action publique et territoires > Collectivités
Territoires :
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Initiatives et esprit d'entreprendre dans les quartiers. Cycle « développement économique et accès à l'emploi » organisé par l'Institut régional de la ville (IREV), 20 décembre 2012
Publié le : 20/12/2012
Réf. : 9800
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Institut régional de la ville Nord-Pas-de-Calais (IREV)
Sur le site de : Institut régional de la ville (IREV) / Morgane PETIT
Thématiques:
- Emergence et création d'activité
- Accueil et accompagnement des entreprises
- Centres de ressources de la politique de la ville
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Jeunesse
Territoires :
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Circulaire nº 5613/SG du 2 novembre 2012 relative à la déclaration commune État-grandes villes et agglomérations
Publié le : 02/11/2012
Réf. : 8357
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Association des communautés urbaines de France (ACUF), Assemblée des Communautés de France (ADCF), Association des maires de grandes villes de France (AMGVF), Premier ministre
Thématiques:
- Stratégie économique territoriale
- Accueil et accompagnement des entreprises
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Transport
- Renouvellement urbain et cadre de vie > Habitat, logement
- Action publique et territoires > Collectivités
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- La dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSU)
- Dotation de développement urbain DDU
Territoires :
Taille du fichier : 286 Ko
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Interventions économiques des collectivités territoriales
Publié le : 15/10/2012
Réf. : 8216
Type : Site internet
Auteurs : Ministère de l'intérieur , Direction générale des collectivités locales (DGCL)
Thématiques:
- Accès à l'emploi et formation
- Accueil et accompagnement des entreprises
- Emergence et création d'activité
- Stratégie économique territoriale
- Action publique et territoires > Collectivités
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
Territoires :
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Note d'orientations du Conseil national des villes (CNV) sur l'emploi et le développement économique, un enjeu essentiel pour les quartiers en politique de la ville, adoptée au Bureau du 13 septembre 2012
Publié le : 13/09/2012
Réf. : 8119
Type : Avis du CNV
Auteurs : Conseil national des villes (CNV)
Sur le site de : Conseil National des Villes
Thématiques:
- Accès à l'emploi et formation
- Insertion par l'activité économique et économie sociale et solidaire
- Emergence et création d'activité
- Accueil et accompagnement des entreprises
- Stratégie économique territoriale
- Développement social, Intégration
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Contrat urbain de cohésion sociale
- Zone Urbaine Sensible
- Clause sociale d'insertion
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 189 Ko
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Circulaire interministérielle nºDSS/SD5B/SGCIV/SGSA FSL/2012/238 du 18 juin 2012 relative à la prorogation de trois ans du dispositif d’exonération de cotisations sociales patronales applicable aux entreprises et aux associations implantées en zones franches urbaines et au renforcement de la clause d’embauche
Publié le : 18/07/2012
Réf. : 8026
Type : Texte législatif, circulaire
"La loi de finances pour 2012 (article 157) prolonge de trois ans le délai pendant lequel les employeurs (entreprises ou associations) peuvent s’implanter en zone franche urbaine et bénéficier du dispositif initialement prévu par la loi n° 96-987 du 14 novembre 1996 relative à la mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville. En outre, elle renforce la clause d’embauche pour les entreprises qui se créent ou s’implantent en ZFU à compter du 1er janvier 2012. La présente circulaire précise les modalités d’application de la prorogation de ce dispositif et de la nouvelle clause d’embauche."
Auteurs : Ministère de l'égalité des territoires et du logement, Ministère des affaires sociales et de la santé
Thématiques:
- Accueil et accompagnement des entreprises
- Emploi, développement économique
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Taille du fichier : 54.7 Ko
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Les embauches exonérées dans les territoires de la politique de la ville de 2007 à 2010 : forte baisse des embauches, en zone franche urbaine (ZFU) comme en zone de redynamisation urbaine (ZRU). DARES Analyses de la Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques, nº 39, juin 2012
Publié le : 22/06/2012
Réf. : 7978
Type : Carte ou Chiffres clés
Auteurs : Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES), QUANTIN Simon
Thématiques:
- Accueil et accompagnement des entreprises
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Politique de la ville généralités
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
- Zone de Redynamisation Urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 846 Ko
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Accompagnement de la prorogation des zones franches urbaines et du développement économique des autres quartiers prioritaires de la politique de la ville
Publié le : 24/04/2012
Réf. : 7821
Type : Texte législatif, circulaire
Il s'agit de "rapprocher les élus concernés afin que la décision de proroger les ZFU s'accompagne de la mise en oeuvre d'actions favorables au développement économique et à l'emploi, et qui pourraient être soutenues par la Caisse des Dépôts dans le cadre d'un projet territorial cohérent.'
Auteurs : Caisse des dépôts et consignations (CDC), Ministère de la ville
Thématiques:
- Accueil et accompagnement des entreprises
- Stratégie économique territoriale
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 645 Ko
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Instruction du 17 avril 2012 fixant exonération des bénéfices réalisés par des entreprises implantées dans les Zones franches urbaines (ZFU). Amenagement du régime d'allègement prévue par l'article 157 de la loi nº 2011-1977 du 28 decembre 2011 de finances pour 2012, NOR : ECEL1210029J
Publié le : 17/04/2012
Réf. : 7863
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Direction générale des finances publiques (DGFP)
Thématiques:
- Accueil et accompagnement des entreprises
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 159 Ko
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Les Zones franches urbaines (ZFU) : un levier pour le développement économique des quartiers ? Documents de la rencontre organisée par de l'Institut régional de la ville (IREV), le 27 mars 2012
Publié le : 27/03/2012
Réf. : 8039
Type : Actes de colloque ou de séminaire
Auteurs : Institut régional de la ville Nord-Pas-de-Calais (IREV)
Sur le site de : Institut régional de la ville (IREV) / Morgane PETIT
Thématiques:
- Accueil et accompagnement des entreprises
- Accès à l'emploi et formation
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Centres de ressources de la politique de la ville
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
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Livre blanc : améliorer l'environnement juridique et financier de la création d'entreprise et du microcrédit. Les propositions de l'Association pour le droit à l'initiative économique (ADIE)
Publié le : 20/03/2012
Réf. : 7677
Type : Note ou document d'orientation
Auteurs : Association pour le droit à l'initiative économique (ADIE)
Thématiques:
- Emergence et création d'activité
- Accueil et accompagnement des entreprises
- Emploi, développement économique > Développement économique
Territoires :
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Zones franches urbaines (ZFU) : effet sur l’activité économique (1997-2006)
Publié le : 15/03/2012
Réf. : 7686
Type : Dossier documentaire
Auteurs : Vie Publique
Thématiques:
- Accès à l'emploi et formation
- Accueil et accompagnement des entreprises
- Observation et évaluation des politiques territoriales
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
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Circulaire du 7 mars 2012 sur la prorogation des zones franches urbaines jusqu'au 31 décembre 2014, NOR : VILV1207634C
Publié le : 09/03/2012
Réf. : 7615
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la ville
Thématiques:
- Accueil et accompagnement des entreprises
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 477 Ko
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Les Zones franches urbaines (ZFU) : quel effet sur l'activité économique ? INSEE Analyses de l'Institut national de la statistique et des études économiques, nº 4, mars 2012
Publié le : 06/03/2012
Réf. : 7685
Type : Etat de la question
Ce texte résume les principales conclusions de travaux conduits au département des études économiques d'ensemble de l'Insee. L'évaluation des ZFU de deuxième génération y a fait l'objet de plusieurs publications successives : la dernière en date est l'étude de Pauline Givord, Patrick Sillard et Roland Rathelot publiée en 2011 sous forme de document de travail de la Direction des Études et Synthèses Économiques (n° G2011/13). L'évaluation des ZFU de première génération a été menée par Pauline Givord, Simon Quantin et Corentin Trevien (n° G2012/01).
Auteurs : Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), GIVORD Pauline, TREVIEN Corentin
Thématiques:
- Accueil et accompagnement des entreprises
- Emploi, développement économique > Développement économique
- Emploi, développement économique > Emploi, Insertion, Formation
- Observation et évaluation des politiques territoriales
Dispositifs:
- Zone Franche Urbaine
Territoires :
Taille du fichier : 146 Ko
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Lettre circulaire nº 2012-0000017 relative à la loi nº2011-1906 du 21 décembre 2011 de financement de la Sécurité sociale pour 2012 (JO du 22 décembre 2011), la loi nº 2011-1977 du 28 décembre 2011 de finances pour 2012 et la loi nº 2011-1978 du 28 décembre 2011 de finances rectificative pour 2011 (JO du 29 décembre 2011)
Publié le : 20/02/2012
Réf. : 7596
Type : Texte législatif, circulaire
Sur les ZUS "3.7 Zones franches urbaines (LF 2012, art 157)" "L’article 121 a étendu le bénéfice de l’exonération aux associations des ZFU et des zones de redynamisation urbaines, qu’elles appartiennent ou non au secteur marchand et qu’elles soient ou non assujetties à l’impôt sur les sociétés, la TVA ou la taxe professionnelle . Certaines conditions de l’exonération applicables aux entreprises des zones franches urbaines ont été transposées sans modification. D’autres ont été adaptées."
Auteurs : Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS), Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF)
Thématiques:
- Accueil et accompagnement des entreprises
- Emploi, développement économique
- Emploi, développement économique > Développement économique
Dispositifs:
- Zone Urbaine Sensible
Territoires :
Taille du fichier : 632 Ko
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