Publié le : 13/02/2017
Réf. : 14070
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Ministère de la jeunesse et des sports, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Commissariat général à l'investissement, Premier ministre
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Territoires :
Publié le : 15/05/2016
Réf. : 12147
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)
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Territoires :
Publié le : 12/12/2014
Réf. : 10152
Type : Texte législatif, circulaire
Auteurs : Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR), Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Secrétariat d'Etat chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Publié le : 06/02/2014
Réf. : 9709
Type : Rapport
Auteurs : Cour des comptes
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Territoires :
Taille du fichier : 391 Ko
Publié le : 21/10/2013
Réf. : 9367
Type : Rapport
Auteurs : Ministère délégué au budget
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Territoires :
Taille du fichier : 3.1 Mo
Publié le : 22/06/2012
Réf. : 8054
Type : Etat de la question
Auteurs : Villes au carré
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Territoires :
Publié le : 03/05/2012
Réf. : 7817
Type : Contrat, convention, protocole
Auteurs : Ministère de la ville, Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (MESR), Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative (MENJVA), Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), Premier ministre
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Territoires :
Publié le : 20/04/2012
Réf. : 7745
Type : Note ou dossier technique
Auteurs : Etablissement public d’insertion de la Défense (EPIDE), Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative (MENJVA), Conseil national des missions locales (CNML), European urban knowledge network (EUKN)
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Territoires :
Publié le : 30/06/2011
Réf. : 7931
Type : Rapport
Auteurs : BLÉMONT Patrice, BIGAUT Christian, BARGAS Didier, DULOT Alain, ROMULUS Anne-Marie, MAESTRACCI Vincent, GRAILLOT Philippe, DELAHAYE Jean-Paul, Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche (IGAENR), Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
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Territoires :
Taille du fichier : 249 Ko
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